Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés

Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés Lot 1:Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent Lot 2:Plaque et vis MEDICALEX ou équivalent Lot 3:Plaque, vis et clou STEPS ORTHO ou équivalent Lot 4:Matériel Ostéosynthèse des Extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent …

CPV: 33140000 Zdravotnický spotřební materiál
Místo provedení:
Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
Misto zadání:
GIP RESAH
Číslo zakázky:
2025-R043-000-000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
Description : Fourniture d'implants d'Orthopédie, Ostéosynthèse, Sacro-iliaque, Cranio-maxillofacial, Thorax, Rachis et Substituts osseux, des accessoires et des ancillaires associés
Identifiant de la procédure : d8ae9844-68d5-4438-b545-cbda96c5b929
Avis précédent : b244754b-7454-44c7-ba77-d1d03a6e78bf-01
Identifiant interne : 2025-R043-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 68 361 900 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 498 520 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est un Accord Cadre mono-attributaires à bons de commande en mode dit "intermédiaire" et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 40 mois. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Concernant le lot 16, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: EUROPRISME et ELIAMM
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Les motifs d'exclusion sont décrits dans le RC.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1:Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent
Description : Lot 1:Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-001-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 2:Plaque et vis MEDICALEX ou équivalent
Description : Lot 2:Plaque et vis MEDICALEX ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-002-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 380 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 040 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 3:Plaque, vis et clou STEPS ORTHO ou équivalent
Description : Lot 3:Plaque, vis et clou STEPS ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-003-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 4:Matériel Ostéosynthèse des Extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Description : Lot 4:Matériel Ostéosynthèse des Extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-004-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 884 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 304 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 5:Plaque et vis crânio maxillo-faciale ENNOIA ou équivalent
Description : Lot 5:Plaque et vis crânio maxillo-faciale ENNOIA ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-005-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 920 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 6:Plaque et vis crânio maxillo-faciale GLOBAL D ou équivalent
Description : Lot 6:Plaque et vis crânio maxillo-faciale GLOBAL D ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-006-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 7:Implant Rachis CLAIRANCE MEDICAL DISTRIBUTION ou équivalent
Description : Lot 7:Implant Rachis CLAIRANCE MEDICAL DISTRIBUTION ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-007-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 460 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Lot 8:Implant Rachis EUROS ou équivalent
Description : Lot 8:Implant Rachis EUROS ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-008-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Lot 9:Implant Rachis EUROSPINE ou équivalent
Description : Lot 9:Implant Rachis EUROSPINE ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-009-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Lot 10:Implant Rachis GLOBAL S ou équivalent
Description : Lot 10:Implant Rachis GLOBAL S ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-010-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 020 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Lot 11:Implant Rachis Neuro France implant ou équivalent
Description : Lot 11:Implant Rachis Neuro France implant ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-011-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 972 500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 890 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Lot 12:Implant Rachis SAFE ORTHOPEDICS ou équivalent
Description : Lot 12:Implant Rachis SAFE ORTHOPEDICS ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-012-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 800 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 23 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Lot 13:Implant Sacro-iliaque SI-BONE ou équivalent
Description : Lot 13:Implant Sacro-iliaque SI-BONE ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-013-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Lot 14:Substitut Osseux GEISTLICH ou équivalent
Description : Lot 14:Substitut Osseux GEISTLICH ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-014-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Lot 15:Implant Thorax Neuro France implant ou équivalent
Description : Lot 15:Implant Thorax Neuro France implant ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-015-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 050 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Lot 16:Implant Thorax Europrisme ou équivalent
Description : Lot 16:Implant Thorax Europrisme ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-016-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 259 400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42 594 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Lot 17:Implant sur mesure cranioplastie EUROS ou équivalent
Description : Lot 17:Implant sur mesure cranioplastie EUROS ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-017-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 464 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Lot 18:Implant sur mesure chirurgie maxillo-faciale CERHUM ou équivalent
Description : Lot 18:Implant sur mesure chirurgie maxillo-faciale CERHUM ou équivalent
Identifiant interne : 2025-R043-018-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 980 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : Lot 19:Implant sur mesure MEDICALEX ou équivalentt
Description : Lot 19:Implant sur mesure MEDICALEX ou équivalentt
Identifiant interne : 2025-R043-019-000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 272 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 37 632 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le Critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères et leurs pondérations sont décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 37 809 900 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 277 848 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STEPS ORTHO
Offre :
Identifiant de l’offre : STEPS ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 20 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-003-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 304 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADSM SYNCHROMEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : ADSM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 5 304 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-004-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 31 220 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CLARIANCE MEDICAL DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : CLARIANCE MEDICAL DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 31 220 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-007-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026
Valeur de l'offre : 30 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-008-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSPINE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROSPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 80 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-009-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GLOBAL S
Offre :
Identifiant de l’offre : GLOBAL S
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 20 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-010-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 890 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEURO FRANCE IMPLANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : NEURO FRANCE IMPLANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
Valeur de l'offre : 15 890 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-011-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 23 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAFE ORTHOPAEDICS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SAFE ORTHOPAEDICS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030
Valeur de l'offre : 23 200 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-012-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEURO FRANCE IMPLANTS
Offre :
Identifiant de l’offre : NEURO France IMPLANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0033
Valeur de l'offre : 5 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-015-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 42 594 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPRISME MEDICAL RD
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPRISME MEDICAL RD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0034
Valeur de l'offre : 42 594 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-016-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0035

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 640 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0035
Valeur de l'offre : 4 640 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-R043-017-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 254909-2025
Organisation qui signe le marché : GIP RESAH

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0036

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0037

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 RUE DE CHARONNE
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dm-steriles@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Profil de l’acheteur : https://www.marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradem.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : STEPS ORTHO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79926766100046
Adresse postale : 3 ALL DES GINKGOS
Ville : BRON
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : stepsortho-marche@stepsortho.com
Téléphone : 0428898115
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0021

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ADSM SYNCHROMEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 80848716900043
Adresse postale : 7b rue Lavoisier
Ville : CHASSIEU
Code postal : 69500
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : office@synchromedical.com
Téléphone : 0428710310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0022

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CLARIANCE MEDICAL DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44330805100046
Adresse postale : 18 RUE ROBESPIERRE
Ville : BEAURAINS
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : h.regnier@clariance-spine.com
Téléphone : 0321168801
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0025

8.1 ORG-0006

Nom officiel : EUROS SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37807926300018
Adresse postale : 824 VOIE ANTIOPE ZI ATHELIA 3
Ville : LA CIOTAT
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@euros.fr
Téléphone : 0442718849
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0026 LOT-0035

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EUROSPINE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41939973800030
Adresse postale : 3 Avenue des Dahlias
Ville : L'HAY-LES-ROSES
Code postal : 94240
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : sam@eurospine.com
Téléphone : 0442718849
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0027

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GLOBAL S
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51176621400031
Adresse postale : 97 ALLEE A BORODINE
Ville : ST PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : info@globals.fr
Téléphone : 0482532260
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0028

8.1 ORG-0009

Nom officiel : NEURO FRANCE IMPLANTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41763195900042
Adresse postale : 25 RUE DES ECOLES
Ville : LA VILLE AUX CLERC
Code postal : 41160
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@neuro-france.net
Téléphone : 0254809090
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0029 LOT-0033

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EUROPRISME MEDICAL RD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49508295000025
Adresse postale : 2-3 Rempart Monseigneur Freppel
Ville : OBERNAI
Code postal : 67210
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@europrisme-medical.com
Téléphone : 0388211921
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0034

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SAFE ORTHOPAEDICS SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89051581000020
Adresse postale : ZA de Montepy 80 Rue de Montepy
Ville : FLEURIEUX-SUR -L'ARBRESLE
Code postal : 69210
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0481098701
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0030

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b925024b-f36b-4213-bee8-3bd1e067fe7a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 17:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00497032-2025
Numéro de publication au JO S : 144/2025
Date de publication : 30/07/2025