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Exploitation et maintenance sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.

La présente consultation a pour objet la conduite, la surveillance ainsi que la maintenance courante des deux réseaux de chaleur de TCM ; Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes. Il s’agit du lot n°1 de la consultation relative à l’exploitation et la maintenance desdits réseaux de chaleur. …

CPV: 50720000 Opravy a údržba ústředního topení

Termín:

11. září 2025 17:00

Typ lhůty:

Podání nabídky

Místo provedení:

Exploitation et maintenance sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.

Misto zadání:

Troyes Champagne Metropole

Číslo zakázky:

M2025-042L1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Exploitation et maintenance sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.

Description : La présente consultation a pour objet la conduite, la surveillance ainsi que la maintenance courante des deux réseaux de chaleur de TCM ; Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes. Il s’agit du lot n°1 de la consultation relative à l’exploitation et la maintenance desdits réseaux de chaleur. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Conduite, surveillance et maintenance courante des deux réseaux de chaleur des Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes, -Lot n°2 : Surveillance et maintenance des installations de traitement d’eau des deux réseaux de chaleur des Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes, -Lot n°3 : Location de chaudières mobiles. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Les lots n°2 et 3 feront l’objet de consultations distinctes. Le présent marché public donnera lieu à la conclusion d’un marché ordinaire et sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum de 120 000 € HT valable pour chaque période du présent marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa de notification pour une durée de 2 ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une nouvelle période de 2 ans. L’exécution du présent marché public débutera à compter de sa date de notification. S’agissant uniquement du réseau de chaleur des Chartreux, l’exécution ne pourra débuter, en tout état de cause, qu’à compter du 1er septembre 2025. S’agissant des prestations traitées à prix forfaitaire, elles seront exécutées sans discontinuité durant toute la durée de validité dudit marché et devront respecter les dispositions prévues au CCTP. S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, les délais d’exécution seront fixés sur chaque bons de commande. Une visite des lieux est obligatoire (cf article 4-3 du RC).

Identifiant de la procédure : a0a540eb-7d3b-40f8-9ece-fcddd74ac606

Identifiant interne : M2025-042L1

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC). Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) : article 3-5 du RC. Critères de jugement des offres : -La valeur technique, notée sur 100 points, pondération 60%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et selon les sous-critères suivants : la pertinence, la qualité et l’expertise des moyens humains spécifiquement affectés à la réalisation des prestations (nombre, rôle, tâche, compétences et expériences des intervenants), sous-critère noté sur 45 points ; la pertinence et la qualité des moyens matériels alloués par le candidat pour réaliser les prestations du présent marché, sous-critère noté sur 10 points ; la pertinence et la qualité de la méthodologie du candidat afin de répondre aux questions de mises en situation annexées au règlement de consultation : Mise en situation n°1 – Appel d’astreinte, sous-critère noté sur 10 points. Mise en situation n°2 – Fuite réseau en période hivernale, sous-critère noté sur 10 points. Mise en situation n°3 – Gestion d’une intervention programmée et d’un aléa en sous-station, sous-critère noté sur 10 points. la pertinence et la qualité de l’approche environnementale du candidat afin de répondre aux questions de mises en situation annexées au règlement de consultation : Mise en situation n°4 – Mobilité durable, sous-critère noté sur 5 points. Mise en situation n°5 – Conduite et régulation du réseau, sous-critère noté sur 5 points. Mise en situation n°6 – Gestion des déchets d’exploitation, sous-critère noté sur 5 points. -Le prix des prestations, noté sur 100, pondération 40%, jugé au regard du montant total des prix mixtes : S’agissant des prestations traitées à prix forfaitaire, notées sur 80 points.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Code de la commande publique

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux : cf article 4-2 du RC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Conduite, surveillance et maintenance courante des deux réseaux de chaleur des Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes

Description : Conduite, surveillance et maintenance courante des deux réseaux de chaleur des Chartreux et de La Chapelle Saint-Luc / Les Noës-Près-Troyes

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : reconductible, 1 fois par voie tacite, pour une nouvelle période de 2 ans

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : cf article 4-2 du RC

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : cf article 4-2 du RC

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : cf article 4-2 du RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37010

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37010

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 11/09/2025 17:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 5 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Numéro de publication de l’avis : 00506544-2025

Numéro de publication au JO S : 146/2025

Date de publication : 01/08/2025