Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval

LOT 1 : ENTRETIEN DE LA VEGETATION de diamètre inférieur ou égal à 10 CM : L'entretien de la végétation dont le diamètre est inférieur ou égal à 10 cm consistera à faucher une à deux fois par an l'ensemble du réseau de systèmes d'endiguement du Syndicat Moselle Aval ; …

CPV: 77340000 Prořezávání stromů a zastřihování živých plotů, 45246410 Údržba protipovodňových zařízení, 77310000 Služby vysazování a údržby zelených ploch, 77341000 Prořezávání stromů
Místo provedení:
Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval
Misto zadání:
Syndicat Mixte Moselle Aval
Číslo zakázky:
M2025_02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Aval
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval
Description : LOT 1 : ENTRETIEN DE LA VEGETATION de diamètre inférieur ou égal à 10 CM : L'entretien de la végétation dont le diamètre est inférieur ou égal à 10 cm consistera à faucher une à deux fois par an l'ensemble du réseau de systèmes d'endiguement du Syndicat Moselle Aval ; puis en complément, le débroussaillage selon les besoins sur une partie, ou sur l'ensemble du réseau. LOT 2 : GESTION ARBOREE de diamètre supérieur à 10 CM : Ce lot consiste en l'entretien de la végétation dont le diamètre est supérieur à 10 cm
Identifiant de la procédure : be58bb90-f551-452f-97a9-d858e6454ab0
Identifiant interne : M2025_02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45246410 Entretien de digues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 381 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ENTRETIEN DE LA VEGETATION diamètre inférieur ou égal à 10 CM
Description : L'entretien de la végétation dont le diamètre est inférieur ou égal à 10 cm consistera à faucher une à deux fois par an l'ensemble du réseau de systèmes d'endiguement du Syndicat Moselle Aval ; puis en complément, le débroussaillage selon les besoins sur une partie, ou sur l'ensemble du réseau
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45246410 Entretien de digues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an à compter de sa date de notification. La durée globale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction sera tacite

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 257002-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : GESTION ARBOREE diamètre supérieur à 10 CM
Description : Ce lot consiste en l'entretien de la végétation dont le diamètre est supérieur à 10 cm
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45246410 Entretien de digues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77341000 Élagage des arbres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 07/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an reconductible tacitement trois (3) fois un (1) an à compter de sa date de notification. La durée globale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction sera tacite

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 257002-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JULIEN COLBUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 17 485 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-02
Titre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JULIEN COLBUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 17 112 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-02
Titre : Entretien du patrimoine végétal du Syndicat Mixte Moselle Aval
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D0FF2583-DD93-7BCE-184B2F0D6AE58DBF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat Mixte Moselle Aval
Numéro d’enregistrement : 52955
Adresse postale : 1 Place Du Parlement De Metz Cs 30353
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : HENRION FRANCOIS
Adresse électronique : cgrentzinger@moselleaval.fr
Téléphone : 0354440745
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : D0FF25C2-AC4C-968E-A15A4C5917970755
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : D0FF25F2-C9A3-6F22-F6E217D3732F1377
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : JULIEN COLBUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1634072-1-1-1
Adresse postale : 46 Rue De Boulay
Ville : Boucheporn
Code postal : 57220
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sasujuliencolbus@gmail.com
Téléphone : 0387350842
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : JULIEN COLBUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1634072-1-2-1
Adresse postale : 46 Rue De Boulay
Ville : Boucheporn
Code postal : 57220
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sasujuliencolbus@gmail.com
Téléphone : 0387350842
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f89aeca9-8570-4011-bb86-63f41cd27d8f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 14:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00591874-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025