ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE

CPV: 98514000 Služebnictvo, 98390000 Jiné služby
Termín:
13. května 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Misto zadání:
CROUS DE POITIERS
Číslo zakázky:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CROUS DE POITIERS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Identifiant de la procédure : dc2c4d28-ef3d-47cb-bb8d-79c62e8fab00
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98514000 Services domestiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CROUS DE POITIERS SITUES SUR LE DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98390000 Autres services

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF -
Informations relatives aux délais de recours : 2 MOIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CROUS DE POITIERS -
Organisation qui traite les offres : CROUS DE POITIERS -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CROUS DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 18860005000143
Adresse postale : 15 rue Guillaume VII le Troubadour
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@crous-poitiers.fr
Téléphone : 0549608800
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c34e0d2a-2c6b-42d9-9b33-75f302e52efc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 12:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00241497-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025