Déchèteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'auxerrois

Déchèteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'auxerrois Collecte et traitement des Ferrailles-Cartons-Déchets verts-Gravats Collecte et traitement des Encombrants-Bois de classe A et B Collecte et traitement des Déchets Dangereux de Ménages (DDM)

CPV: 90500000 Služby související s likvidací odpadů a odpady
Termín:
27. června 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Déchèteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'auxerrois
Misto zadání:
Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois
Číslo zakázky:
25CA10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Déchèteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'auxerrois
Description : Déchèteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchèteries de la Communauté de l'auxerrois
Identifiant de la procédure : a6fc97de-820c-404b-858e-d00616754015
Identifiant interne : 25CA10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Collecte et traitement des Ferrailles-Cartons-Déchets verts-Gravats
Description : Collecte et traitement des Ferrailles-Cartons-Déchets verts-Gravats
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui traite les offres : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Collecte et traitement des Encombrants-Bois de classe A et B
Description : Collecte et traitement des Encombrants-Bois de classe A et B
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui traite les offres : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Collecte et traitement des Déchets Dangereux de Ménages (DDM)
Description : Collecte et traitement des Déchets Dangereux de Ménages (DDM)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de DIJON -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -
Organisation qui traite les offres : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois
Numéro d’enregistrement : 20006711400013
Adresse postale : 6bis, Place du Maréchal Leclerc
Ville : Auxerre
Code postal : 89000
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Commande publique
Adresse électronique : commande.publique@auxerre.com
Téléphone : +33 386724398
Adresse internet : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, Rue d’Assas
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e1e3d63c-b83b-4dd4-a783-16c1386d6c00 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 16:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00340464-2025
Numéro de publication au JO S : 101/2025
Date de publication : 27/05/2025