CSC- TRANSPORT PUBLIC

l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger. l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger. l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à …

CPV: 60170000 Pronájem vozidel k přepravě osob s řidičem
Termín:
30. června 2025 14:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
CSC- TRANSPORT PUBLIC
Misto zadání:
Enseignement Catholique de Hannut
Číslo zakázky:
ECAH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Enseignement Catholique de Hannut
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CSC- TRANSPORT PUBLIC
Description : l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger.
Identifiant de la procédure : 10c3a91f-0bef-4c29-bfa8-46beb61a0757
Identifiant interne : ECAH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ECAH - SORTIE SCOLAIRE D UN JOUR
Description : l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis, Document de marché
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : ....

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Enseignement Catholique de Hannut -
Informations relatives aux délais de recours : 05/07/2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ECAH - SORTIE SCOLAIRE DE PLUS D'UN JOUR
Description : l’organisation du transport des élèves et enseignants lors d’excursions, de sorties pédagogiques ou de voyages à l’étranger.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis, Document de marché
Critère : Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Description : ...

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Enseignement Catholique de Hannut -
Informations relatives aux délais de recours : 05/07/2025

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Enseignement Catholique de Hannut
Numéro d’enregistrement : 0458461689_24321
Adresse postale : Rue de Crehen 1
Ville : Hannut
Code postal : 4280
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Waremme ( BE334 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : achats@ecah.be
Téléphone : 019519477
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 421bd99f-b34e-47f2-88e4-adff973073c7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/05/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 30/05/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00353455-2025
Numéro de publication au JO S : 104/2025
Date de publication : 02/06/2025