Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges

Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges - Consultation divisée en 6 lots Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées) Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à …

CPV: 90511000 Sběr odpadu, 90523000 Likvidace toxického odpadu kromě radioaktivního odpadu a kontaminované půdy, 90524400 Sběr, přeprava a likvidace nemocničního odpadu, 90500000 Služby související s likvidací odpadů a odpady, 90511400 Sběr papíru
Místo provedení:
Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges
Misto zadání:
Université de Limoges Service Marchés Publics
Číslo zakázky:
900 24 90 à 95

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Limoges Service Marchés Publics
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges
Description : Collecte et traitement des déchets de l'Université de Limoges - Consultation divisée en 6 lots
Identifiant de la procédure : cdf208c7-3063-4ed1-9801-88451d9aac9e
Avis précédent : 3d680bfb-0448-4743-92e9-ed0a6556c100-04
Identifiant interne : 900 24 90 à 95
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées)
Description : Lot 1 - Collecte et traitement des déchets dangereux : DDQD (déchets dangereux générés en quantité dispersées)
Identifiant interne : 900 24 90

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90523000 Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)
Description : Lot 2 - Collecte et traitement des déchets d'activités de soins : DASRI (déchets d'activités de soins à risques infectieux)
Identifiant interne : 900 24 91

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Collecte et traitement des déchets verts
Description : Lot 3 - Collecte et traitement des déchets verts
Identifiant interne : 900 24 92

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Collecte et traitement des déchets industriels banals
Description : Lot 4 - Collecte et traitement des déchets industriels banals
Identifiant interne : 900 24 93

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Collecte et traitement des déchets « papiers et cartons, bois et des éléments d'ameublement » - LOT RESERVE
Description : Lot 5 - Collecte et traitement des déchets « papiers et cartons, bois et des éléments d'ameublement » - LOT RESERVE
Identifiant interne : 900 24 94

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511400 Services de collecte du papier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Collecte et traitement des DEEE (déchets des équipements électriques et électroniques).
Description : Lot 6 - Collecte et traitement des DEEE (déchets des équipements électriques et électroniques).
Identifiant interne : 900 24 95

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/05/2025
Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché d'un an renouvelable 4 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Limoges -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Université de Limoges Service Marchés Publics -
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Véolia - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 - 900 24 90
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La boite à papiers
Offre :
Identifiant de l’offre : La boite à papiers - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 - 900 24 91
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Véolia - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 - 900 24 92
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Offre :
Identifiant de l’offre : Véolia - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot4 - 900 24 93
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ID VERT - Elise Centre Ouest
Offre :
Identifiant de l’offre : ID Vert Elise - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot5 - 900 24 94
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : La boite à papiers
Offre :
Identifiant de l’offre : La boite à papiers - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 6 - 900 24 95
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université de Limoges Service Marchés Publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Département : 87
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Limoges
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Université de Limoges Service Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 19870669900321
Département : 87
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87032
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Université de Limoges Service Marchés Publics
Adresse électronique : service.marches@unilim.fr
Téléphone : 0555149185
Adresse internet : https://www.unilim.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ID VERT - Elise Centre Ouest
Numéro d’enregistrement : 79259975500057
Adresse postale : 15 rue Marthe Duteil
Ville : Feytiat
Code postal : 87220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : elise.centreouest@elise.com
Téléphone : 0555784203
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : La boite à papiers
Numéro d’enregistrement : 42173741200088
Adresse postale : 29 rue Ettore Bugatti
Ville : Limoges
Code postal : 87280
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@laboiteapapiers.fr
Téléphone : 0555377420
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Véolia Propreté Limousin
Numéro d’enregistrement : 55980442200249
Département : 87
Adresse postale : 23 rue de Tourcoing
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Téléphone : 0603532885
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3dc2a046-da21-4bad-a8e8-f33679179c1d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00258021-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025