BOUROGNE (90) - Quartier Ailleret - Travaux de Désamiantage et démolition - VRD

Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ils comprennent notamment : Le désamiantage des 6 anciens bâtiments d'hébergement ; La dépollution des éléments plombés présents dans les 6 bâtiments d'hébergements ; La démolition des 6 bâtiments d'hébergement ; La démolition de l'ensemble des …

CPV: 45110000 Demolice a zemní práce
Termín:
17. září 2025 16:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
BOUROGNE (90) - Quartier Ailleret - Travaux de Désamiantage et démolition - VRD
Misto zadání:
SID NE
Číslo zakázky:
DAF_2024_000490

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID NE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : BOUROGNE (90) - Quartier Ailleret - Travaux de Désamiantage et démolition - VRD
Description : Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Ils comprennent notamment : Le désamiantage des 6 anciens bâtiments d'hébergement ; La dépollution des éléments plombés présents dans les 6 bâtiments d'hébergements ; La démolition des 6 bâtiments d'hébergement ; La démolition de l'ensemble des voiries, parking et place d'armes présentes sur l'emprise des 6 bâtiments d'hébergement ; La remise en état de l'emprise avec les matériaux issus de la démolition et de la terre végétale en apport ; La réalisation d'une clôture et la pose de portails autour de l'emprise ; - La réalisation d'une haie périphérique autour de l'emprise.
Identifiant de la procédure : 3cdc04ee-bb95-437d-a4cc-addd638eae7f
Identifiant interne : DAF_2024_000490
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier Ailleret - 1er Régiment d'Artillerie
Ville : BOUROGNE
Code postal : 90140
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BOUROGNE (90) - Quartier Ailleret - Travaux de Désamiantage et démolition - VRD
Description : BOUROGNE (90) - Quartier Ailleret - Travaux de Désamiantage et démolition - VRD
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BOUROGNE
Code postal : 90140
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : A titre indicatif, les travaux commenceront début janvier 2026. Le délai d'exécution des travaux est de vingt-quatre (24) mois, période de préparation (PP) de quatre (4) mois non incluse.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : COUT 80 POINTS
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : TECHNIQUE 20 POINTS

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID NE
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Adresse postale : 1 rue du maréchal Lyautey
Ville : METZ
Code postal : 57044
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone : 0355748105
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 70f4fdc9-98d1-45bd-a003-5f171dc07b00 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/07/2025 09:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00498567-2025
Numéro de publication au JO S : 144/2025
Date de publication : 30/07/2025