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Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; à 40 000 euro(s) HT

Accord cadre à marchés subséquents multi attributaire pour l'aménagement de voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; 40 000 euro(s) HT Accord cadre à marchés subséquents multi attributaire pour l'aménagement de voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; 40 000 euro(s) HT

CPV: 45233141 Práce na údržbě silnic

Místo provedení:

Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; à 40 000 euro(s) HT

Misto zadání:

COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE CRUSSOL

Číslo zakázky:

CCRC_MP2025-10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE CRUSSOL

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; à 40 000 euro(s) HT

Description : Accord cadre à marchés subséquents multi attributaire pour l'aménagement de voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; 40 000 euro(s) HT

Identifiant de la procédure : 90807d88-4d25-4d28-8d4e-7c19769bdbcc

Identifiant interne : CCRC_MP2025-10

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations > à 40 000 euro(s) HT

Description : Accord cadre à marchés subséquents multi attributaire pour l'aménagement de voirie et réseaux divers pour les opérations &gt; 40 000 euro(s) HT

Identifiant interne : T-PF-70614

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 221492-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ETABLISSEMENT DROME ARDECHE

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Ccrc_mp2025-10

Titre : Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations > à 40 000 euro(s) Ht

Date de conclusion du marché : 03/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Lauréat :

Nom officiel : GUINTOLI

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Ccrc_mp2025-10

Titre : Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations > à 40 000 euro(s) Ht

Date de conclusion du marché : 03/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Lauréat :

Nom officiel : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Ccrc_mp2025-10

Titre : Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations > à 40 000 euro(s) Ht

Date de conclusion du marché : 03/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Lauréat :

Nom officiel : ENTREPRISE 26

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Oui

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : Ccrc_mp2025-10

Titre : Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations > à 40 000 euro(s) Ht

Date de conclusion du marché : 03/06/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 52EBDA4A-CD31-C5CF-05B4C4399A9EAB9C

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE CRUSSOL

Numéro d’enregistrement : 4292

Adresse postale : 1278 rue Henri Dunant

Ville : Guilherand-Granges

Code postal : 07502

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )

Pays : France

Point de contact : DUBAY Jacques

Adresse électronique : marches-publics@rhone-crussol.fr

Téléphone : 0475419921

Adresse internet : http://www.rhonecrussol.fr

Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 52EBDA79-00A0-1094-2AC3D6AD46FB059C

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c17f1a4f-9068-4664-b86f-ef971059a973 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 17:10 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00365717-2025

Numéro de publication au JO S : 108/2025

Date de publication : 06/06/2025

Aménagement de la voirie et réseaux divers pour les opérations &amp;gt; à 40 000 euro(s) HT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

2. Procédure

2.1 Procédure

2.1.1 Objet

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

5.1.1 Objet

5.1.3 Durée estimée

5.1.4 Renouvellement

5.1.6 Informations générales

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

5.1.15 Techniques

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.4 Informations statistiques

8. Organisations

8.1 ORG-0001

8.1 ORG-0002

8.1 ORG-0003

8.1 ORG-0004

8.1 ORG-0005

8.1 ORG-0006

8.1 ORG-0007

8.1 ORG-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

11.2 Informations relatives à la publication

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