Acquisition de véhicules et engins

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> 1véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule 1 véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule 1 véhicule 100% électrique type …

CPV: 34100000 Motorová vozidla, 34136100 Lehké dodávky, 34136200 Dodávky pro přepravu desek, 34144900 Elektrická vozidla, 34134200 Sklápěcí nákladní automobily, 42415100 Zdvihací vozíky
Místo provedení:
Acquisition de véhicules et engins
Misto zadání:
Syndicat des Eaux du Bocage Virois
Číslo zakázky:
SEBV 24002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat des Eaux du Bocage Virois
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de véhicules et engins
Description : <br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : ee1c6f63-388c-4c10-9062-dec06c39f7ff
Identifiant interne : SEBV 24002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 1véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule
Description : 1véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 1 véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule
Description : 1 véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule
Description : 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule
Description : 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 1 véhicule 100% électrique type commercial
Description : 1 véhicule 100% électrique type commercial
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : 1 véhicule 100% électrique type commercial
Description : 1 véhicule 100% électrique type commercial
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : 1 camion bi-benne 19 tonnes avec reprise de véhicule
Description : 1 camion bi-benne 19 tonnes avec reprise de véhicule
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : 1 Chariot téléscopique
Description : 1 Chariot téléscopique
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42415100 Chariots élévateurs

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : cf. ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat des Eaux du Bocage Virois -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 97 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SACOA
Offre :
Identifiant de l’offre : SACOA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 17 307 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Sebv 24002a
Titre : 1véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule
Date de conclusion du marché : 20/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SACOA
Offre :
Identifiant de l’offre : SACOA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 19 018 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Sebv 24002b
Titre : 1 véhicule type fourgonnette avec reprise de véhicule
Date de conclusion du marché : 20/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SACOA
Offre :
Identifiant de l’offre : SACOA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 28 716 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Sebv 24002c
Titre : 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule
Date de conclusion du marché : 20/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SACOA
Offre :
Identifiant de l’offre : SACOA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 31 897 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Sebv 24002d
Titre : 1 véhicule type fourgon avec reprise de véhicule
Date de conclusion du marché : 20/02/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9934866E-F21F-9F27-0005452269C2491D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Syndicat des Eaux du Bocage Virois
Numéro d’enregistrement : 54889
Adresse postale : 73 rue d'Aunay Vire
Ville : Vire Normandie
Code postal : 14500
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : HERMON Francis
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0231662795
Adresse internet : http://ville-vire.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Syndicat des Eaux du Bocage Virois
Numéro d’enregistrement : 1839640
Adresse postale : 73 rue d'Aunay sur Odon
Ville : Vire Normandie
Code postal : 14500
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@eaubocagevirois.fr
Téléphone : 0231686894
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 993486D6-B1EB-B3A0-C596290B792B1838
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SACOA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1561374-1-1-1
Adresse postale : Zi route de Domfront
Ville : Flers
Code postal : 61100
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : sboucansaud@bayi.fr
Téléphone : 0231683387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SACOA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1561374-1-2-1
Adresse postale : Zi route de Domfront
Ville : Flers
Code postal : 61100
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : sboucansaud@bayi.fr
Téléphone : 0231683387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SACOA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1561374-1-3-1
Adresse postale : Zi route de Domfront
Ville : Flers
Code postal : 61100
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : sboucansaud@bayi.fr
Téléphone : 0231683387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SACOA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1561374-1-4-1
Adresse postale : Zi route de Domfron
Ville : Flers
Code postal : 61100
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : sboucansaud@bayi.fr
Téléphone : 0231683387
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8468c9df-460c-44c4-a2eb-e5902d5df44c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 12:02 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00176628-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025