Achat de véhicules neufs pour le compte de Troyes Champagne Métropole-.

Le présent marché a pour objet l’acquisition de différents véhicules neufs identifiés dans les lots correspondants pour le compte de Troyes Champagne Métropole. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Achat de deux véhicules garde champêtre …

CPV: 34100000 Motorová vozidla, 34136200 Dodávky pro přepravu desek, 34144900 Elektrická vozidla
Místo provedení:
Achat de véhicules neufs pour le compte de Troyes Champagne Métropole-.
Misto zadání:
Troyes Champagne Metropole
Číslo zakázky:
M2025-018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de véhicules neufs pour le compte de Troyes Champagne Métropole-.
Description : Le présent marché a pour objet l’acquisition de différents véhicules neufs identifiés dans les lots correspondants pour le compte de Troyes Champagne Métropole. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Achat de deux véhicules garde champêtre fourgon électrique 3 m3 ; -Lot n°2 : Achat d’un véhicule garde champêtre SUV 4x4 ; -Lot n°3 : Achat d’une citadine thermique 5 portes / 5 places ; -Lot n°4 : Achat d’un fourgon tôlé 6m3 thermique diesel. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique Pour chaque lot, le marché public de fournitures sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Pour chaque lot, le délai d’exécution est fixé à l’article E2 de l’AE.
Identifiant de la procédure : 8cd4ab2c-a187-4935-af31-603c61e83449
Identifiant interne : M2025-018
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Achat de deux véhicules garde champêtre fourgon électrique 3 m3
Description : Achat de deux véhicules garde champêtre fourgon électrique 3 m3
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Achat d’un véhicule garde champêtre SUV 4x4
Description : Achat d’un véhicule garde champêtre SUV 4x4
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Achat d’une citadine thermique 5 portes / 5 places
Description : Achat d’une citadine thermique 5 portes / 5 places
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Achat d’un fourgon tôlé 6m3 thermique diesel
Description : Achat d’un fourgon tôlé 6m3 thermique diesel
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Pas de renouvellement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Cf article 9-2 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne -
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 132 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : J.P. FROMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 145233
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 56 438,7 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-018L1/1
Titre : Achat de deux véhicules garde champêtre fourgon électrique 3 m3
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : J.P. FROMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 145233
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 27 955 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-018L2/2
Titre : Achat d’un véhicule garde champêtre SUV 4x4
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE STAR
Offre :
Identifiant de l’offre : 145250
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 18 549,76 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-018L3/3
Titre : Achat d’une citadine thermique 5 portes / 5 places
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : J.P. FROMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 145233
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 29 053,36 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2025-018L4/4
Titre : Achat d’un fourgon tôlé 6m3 thermique diesel
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Organisation qui signe le marché : Troyes Champagne Metropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Troyes Champagne Metropole
Numéro d’enregistrement : 20006925000013
Adresse postale : 1 place Robert Galley
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@troyes-cm.fr
Téléphone : +33 325452711
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : J.P. FROMENT
Numéro d’enregistrement : 38202676300021
Adresse postale : 4 AV DU PRESIDENT RENE COTY
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : thierryormancey@jpfroment.fr
Téléphone : 0325451445
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0004

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SOCIETE STAR
Numéro d’enregistrement : 33491079100014
Adresse postale : 15 BOULEVARD DANTON
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.chenevotot@emilfrey.fr
Téléphone : 0325800287
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 612f2110-53c2-4346-ab5d-4c6c1a2c0d41 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/05/2025 17:41 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00339290-2025
Numéro de publication au JO S : 100/2025
Date de publication : 26/05/2025