Achat de livres destinés à la vente dans les boutiques des sites et musées départementaux de la Seine Maritime

Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de livres complète et correspondant aux thématiques (Art …

CPV: 22113000 Knihy pro knihovny
Termín:
6. října 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Achat de livres destinés à la vente dans les boutiques des sites et musées départementaux de la Seine Maritime
Misto zadání:
Département de la Seine-Maritime
Číslo zakázky:
202508220920

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat de livres destinés à la vente dans les boutiques des sites et musées départementaux de la Seine Maritime
Description : Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de livres complète et correspondant aux thématiques (Art / Architecture - Livres régionaux - Livres jeunesse - BD - Romans et littératures - Livres histoire - Livres cuisine - Livres jardins - Beaux livres - Cuisine et boissons - livres de poche - Éducatifs / Loisirs créatifs - Sciences et techniques - Tourisme - Ornithologique / Zoologique)) et collections de chacun de sites ou musées, le département souhaite faire appel à des fournisseurs en capacité de proposer des livres susceptibles d'être mis en vente dans chacune des boutiques en respectant la spécificité de leurs collections respectives
Identifiant de la procédure : 019152e0-b81c-43e7-86b1-5c8378f77b27
Identifiant interne : 202508220920
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Achat de livres destinés à la vente dans les boutiques des sites et musées départementaux de la Seine Maritime
Description : Le patrimoine culturel de la Seine-Maritime est très riche et le Département contribue à le valoriser avec ses six sites et musées. Les univers que ces derniers représentent sont très différents et s'adressent à tous les publics. Afin de proposer une gamme de livres complète et correspondant aux thématiques (Art / Architecture - Livres régionaux - Livres jeunesse - BD - Romans et littératures - Livres histoire - Livres cuisine - Livres jardins - Beaux livres - Cuisine et boissons - livres de poche - Éducatifs / Loisirs créatifs - Sciences et techniques - Tourisme - Ornithologique / Zoologique)) et collections de chacun de sites ou musées, le département souhaite faire appel à des fournisseurs en capacité de proposer des livres susceptibles d'être mis en vente dans chacune des boutiques en respectant la spécificité de leurs collections respectives
Identifiant interne : F-PF-1705865

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : - Période initiale - montant maximum 120 000 euro(s) Ht 1 an - Reconduction 1 - montant maximum 120 000 euro(s) Ht 1an - Reconduction 2 - montant maximum 120 000 euro(s) Ht 1an - Reconduction 3 - montant maximum 120 000 euro(s) Ht 1an

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Un an à compter de la notification du marché, reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique: à détailler en annexe de l'Ae : Mémoire méthodologique comprenant une liste des principaux titres représentatifs de la production éditoriale du moment avec l'indication de : - Nombre de références proposées, - Capacité à reconstituer les stocks en fonction du choix des sites et musées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental : Classification Crit'air des véhicules utilisés pour l'exécution de l'accord cadre en indiquant sa démarche relative à l'optimisation des transports visant à réduire son impact environnemental
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2025 00:00 +02:00
Lieu : Hdd
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 31898F65-BD95-6520-7D7FC08B612A2ACE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement : 55639
Adresse postale : Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76101
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BELLANGER Bertrand
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 31898F89-9682-2198-6DBAE3842DF2C6CD
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 20e0a290-4195-41da-b380-d651f0fbeb06 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 11:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00598545-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025