Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD) Territoire sillon Mosellan Territoire de Moselle EST

CPV: 45233200 Různé povrchové práce, 45233220 Povrchová úprava silnic, 45233222 Dláždění a asfaltování
Termín:
26. června 2025 16:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)
Misto zadání:
MOSELIS
Číslo zakázky:
2025_TX_008 BIS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MOSELIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)
Description : Accord-cadre - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)
Identifiant de la procédure : 6f42cf52-3a09-4d2e-b77b-6ff3a69739ee
Identifiant interne : 2025_TX_008 BIS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Territoire du Sillon Mosellan
Description : Territoire sillon Mosellan
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée de la reconduction 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/06/2025 08:00 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Territoire de Moselle Est
Description : Territoire de Moselle EST
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée de la reconduction 12 mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/06/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/06/2025 08:00 +02:00
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7F7BE2FE-BABC-5DA9-8410DC7EF21D4518
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MOSELIS
Numéro d’enregistrement : 53036
Adresse postale : 3, rue de Courcelles
Ville : Metz
Code postal : 57071
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : CECCATO Franck
Téléphone : 0387557500
Télécopieur : 0387747101
Adresse internet : http://www.moselis.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 7F7BE31D-F123-6224-F92818754E8A45D2
Adresse postale : Quai Finkmatt Bp 1030
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388752727
Télécopieur : 0388752930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 7F7BE330-E3DA-62AF-139735214EC8A446
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9fe53a11-1edd-49e9-b992-e045a2e96d00 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 15:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00343628-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025