Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)

La présente consultation, passée en groupement de commande entre la ville d'Orléans (Coordonnateur) , Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident …

CPV: 71300000 Technicko-inženýrské služby, 71311300 Poradenství v oblasti infrastruktury
Místo provedení:
Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Misto zadání:
Ville d'Orléans
Číslo zakázky:
V24F0158

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Description : La présente consultation, passée en groupement de commande entre la ville d'Orléans (Coordonnateur) , Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, donnera lieu à la mise en place d'un accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel, à bons de commande, multi-attributaires, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum par période, alloti. Les bons de commandes seront adressés et attribués aux titulaires (3 maximum) selon la méthode du « tour à tour » (Cf. le RC). Le nombre de missions pourra varier fortement d'une année à l'autre
Identifiant de la procédure : df93422d-4c52-4a7f-ba64-5d1ec6ff1649
Identifiant interne : V24F0158
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montants attribués, pour la totalité des membres du groupement de commande ville d'Orléans (Coordonnateur), Orléans Métropole et Ccas d'Orléans, par période, pour les 3 attributaires de chaque lot, par accord-cadre à bons de commande (méthode du "tour à tour") : Lot 1 : Sans minimum, maximum 350 000 euro(s) Ht Lot 2 : Sans minimum, maximum 350 000 euro(s) Ht Lot 3 : Sans minimum, maximum 450 000 euro(s) Ht Lot 4 : Sans minimum, maximum 1 050 000 euro(s) Ht Lot 5 : Sans minimum, maximum 550 000 euro(s) Ht Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 24/01/2025 - Avis n° 25-8025 Joue : 24/01/2025 - Annonce n° 50199-2025 Contrats consultables à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Bois -
Description : /
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50199-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix apprécié au regard du montant reporté à l'acte d'engagement selon la répartition des honoraires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lamellé collé
Description : /
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50199-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix apprécié au regard du montant reporté à l'acte d'engagement selon la répartition des honoraires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Métal
Description : /
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50199-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix apprécié au regard du montant reporté à l'acte d'engagement selon la répartition des honoraires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Béton
Description : /
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50199-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix apprécié au regard du montant reporté à l'acte d'engagement selon la répartition des honoraires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Pierre moellons et briques
Description : /
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée de l'accord-cadre : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois, par tacite reconduction, par période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50199-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix apprécié au regard du montant reporté à l'acte d'engagement selon la répartition des honoraires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 11 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARCHES ETUDES - Attributaire 3
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25154gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CIDECO - Attributaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25154gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25154gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIDECO - Attributaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25155gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GD STRUCTURES - Attributaire 3
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25155gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25155gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARCHES ETUDES - Attributaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25156gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CIDECO - Attributaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25156gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 3
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25156gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIDECO - Attributaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25157gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GD STRUCTURES - Attributaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25157gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 3
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25157gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIDECO - Attributaire 1
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25158gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GD STRUCTURES - Attributaire 2
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25158gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 3
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25158gr
Titre : Accord-cadre de missions de maîtrise d'oeuvre « structures » préalables à la rénovation de bâtiments existants ou à la suite d'un incident structurel (5 lots)
Date de conclusion du marché : 17/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 99D82154-E3B4-F89C-07F8726D4957F574
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 39044
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orléans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 99D82178-E70D-8700-F981C4A681D12AF7
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 99D8218E-A0C3-BEE8-5A0D5DCBF1D1A365
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ARCHES ETUDES - Attributaire 3
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-1-1
Adresse postale : 37 Av Ledru Rollin
Ville : Paris 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CIDECO - Attributaire 2
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-2-1
Adresse postale : 2 Av Blaise Pascal
Ville : Aubiere
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ARCHES ETUDES - Attributaire 1
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-3-1
Adresse postale : 37 Av Ledru Rollin
Ville : Paris 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CIDECO - Attributaire 2
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-4-1
Adresse postale : 2 Av Blaise Pascal
Ville : Aubiere
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CIDECO - Attributaire 1
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-5-1
Adresse postale : 2 Av Blaise Pascal
Ville : Aubiere
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : CIDECO - Attributaire 1
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-1-2
Adresse postale : 2 Av Blaise Pascal
Ville : Aubiere
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0011

Nom officiel : GD STRUCTURES - Attributaire 3
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-2-2
Adresse postale : 91 Av Jean Jaures
Ville : Vitry-Sur-Seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0012

Nom officiel : CIDECO - Attributaire 2
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-3-2
Adresse postale : 2 Av Blaise Pascal
Ville : Aubiere
Code postal : 63170
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0013

Nom officiel : GD STRUCTURES - Attributaire 1
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-4-2
Adresse postale : 91 Av Jean Jaures
Ville : Vitry-Sur-Seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0014

Nom officiel : GD STRUCTURES - Attributaire 2
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-5-2
Adresse postale : 91 Av Jean Jaures
Ville : Vitry-Sur-Seine
Code postal : 94400
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 2
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-1-3
Adresse postale : 47 Rue Charles Ferdinand Dreyfus
Ville : Fontenay Les Briis
Code postal : 91640
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0016

Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 1
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-2-3
Adresse postale : 47 Rue Charles Ferdinand Dreyfus
Ville : Fontenay Les Briis
Code postal : 91640
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0017

Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 3
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-3-3
Adresse postale : 47 Rue Charles Ferdinand Dreyfus
Ville : Fontenay Les Briis
Code postal : 91640
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0018

Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 3
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-4-3
Adresse postale : 47 Rue Charles Ferdinand Dreyfus
Ville : Fontenay Les Briis
Code postal : 91640
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0019

Nom officiel : CONSTRUIRE - Attributaire 3
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1587585-1-5-3
Adresse postale : 47 Rue Charles Ferdinand Dreyfus
Ville : Fontenay Les Briis
Code postal : 91640
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a3bf4829-22a8-4865-a7be-0c0a853a4b86 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 17:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00513666-2025
Numéro de publication au JO S : 149/2025
Date de publication : 06/08/2025