Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz - 6 LOTS Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 55 et 57 - toutes emprises Accord-cadre à bons de commande …

CPV: 71332000 Geotechnické služby
Místo provedení:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Misto zadání:
SID NORD-EST
Číslo zakázky:
DAF_2024_000757

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID NORD-EST
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz - 6 LOTS
Identifiant de la procédure : 9305772a-241c-4583-9e21-4fdce5138d20
Avis précédent : bc4d9234-f354-47a7-a2be-9a50d4343a94-01
Identifiant interne : DAF_2024_000757
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord-cadre a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 55 et 57 - toutes emprises
Identifiant interne : lLOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 55 et 57 - toutes emprises

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : AC à BDC - sans minimum - 1 000 000 euros HT pour la durée totale de l'AC. Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Départements 52 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 52 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Identifiant interne : LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 52 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : AC à BDC sans minimum avec un maximum de 1 000 000 euros HT pour la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans AC à BDC sans minimum et avec un maximum : 700 000 euros HT pour la durée totale de l'AC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Départements 67 et 68 - toutes emprises
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 67 et 68 - toutes emprises
Identifiant interne : LOT4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 67 et 68 - toutes emprises

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : AC à BDC sans minimum et avec un maximum : 700 000 euros HT pour la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Départements 02 - 08 - 10 et 51 - toutes emprises
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 02 - 08 - 10 et 51 - toutes emprises
Identifiant interne : LOT5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 02 - 08 - 10 et 51 - toutes emprises

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : AC à BdC sans minimum et avec un maximum : 2 100 000 euros HT pour la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Identifiant interne : LOT6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : AC à BdC sans minimum et avec un maximum : 200 000 euros HT sur la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SID NORD-EST -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SID00-1300203703
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SID00-1300203704
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2015-SID00-1300203696
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SID00-1300203715
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SID00-1300203609
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GEOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-SID00-1300203649
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 07/05/2025
Organisation qui signe le marché : SID NORD-EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID NORD-EST
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Adresse postale : Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone : +33 3 55 74 80 09
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GEOTEC SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 77819650100028
Adresse postale : 2 bis rue Champeau
Ville : Quetigny
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : agence.dijon@geotec.fr
Téléphone : +33 3 80 48 93 21
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 176700005200010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix BP 51038
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : +33 3 88 21 23 23
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 66377cc3-518e-47ea-b303-701f330106ae - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 08:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00355709-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025