Abonnement, maintenance et prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires

La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre pour l'abonnement, la maintenance et les prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires. Accord-cadre mixte mono-attributaire avec montant maximum uniquement La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre pour l'abonnement, la maintenance et les prestations …

CPV: 72267000 Údržba a opravy programového vybavení
Místo provedení:
Abonnement, maintenance et prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires
Misto zadání:
Ville de Lyon
Číslo zakázky:
AK5IT11693

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Abonnement, maintenance et prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires
Description : La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre pour l'abonnement, la maintenance et les prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires. Accord-cadre mixte mono-attributaire avec montant maximum uniquement
Identifiant de la procédure : beaa3b2c-346b-43cb-b94e-eb3dfcc7c651
Identifiant interne : AK5IT11693
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées . Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : Dcpmarches.Messagerie@mairie-lyon.fr . La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Abonnement, maintenance et prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires
Description : La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre pour l'abonnement, la maintenance et les prestations associées du logiciel PIGMENT et de ses modules complémentaires. Accord-cadre mixte mono-attributaire avec montant maximum uniquement
Identifiant interne : S-PF-1683890

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible 1 x 2 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 000 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Marché sans publicité ni mise en concurrence préalable selon l'article L.2122-1 du Code de la Commande Publique du fait de la protection de droits d'exclusivité sachant qu'aucune solution alternative raisonnable n'existe et que l'absence de concurrence ne résulte pas d'une restriction artificielle des caractéristiques (Artr.2122-33°)

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PIGMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 3 000 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Q6718a
Titre : Abonnement, maintenance et prestations associées du logiciel Pigment et de ses modules complémentaires
Date de conclusion du marché : 24/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 932B412B-FE3C-3F06-9D2F0DB4BDED3FC1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 932B416B-EB7B-0313-937836444D5BAA0A
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 932B4182-AE24-8DAD-0DCD6B36FC4F5EE6
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PIGMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1683890-1-0-1
Adresse postale : 12 rue Sainte-Cécile
Ville : Paris
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : jerome.relinger@pigment.com
Téléphone : 06 52 42 41 48
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5a3d9d3b-b11d-4379-beb1-d02cf914b1c6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/07/2025 15:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00506138-2025
Numéro de publication au JO S : 146/2025
Date de publication : 01/08/2025