4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH

Objet du contrat : 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH Acheteur : LILLE METROPOLE HABITAT Types de contrat : Accord-cadre de travaux, multi-attributaire, avec montant minimum et maximum propre à chaque lots Structure …

CPV: 45453100 Modernizace budov, 45421000 Stavební zámečnictví, 45223220 Opláštění budov, 45311200 Instalace a montáž elektrických zařízení
Termín:
5. května 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH
Misto zadání:
Lille Métropole Habitat
Číslo zakázky:
25S0021

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Lille Métropole Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH
Description : Objet du contrat : 4ème Relance - Accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires, pour l'exécution de travaux d'entretien courant des logements de LMH Acheteur : LILLE METROPOLE HABITAT Types de contrat : Accord-cadre de travaux, multi-attributaire, avec montant minimum et maximum propre à chaque lots Structure : 11 lots Lieu d'exécution : Tout le patrimoine LMH Durée du contrat : L'accord-cadre début dès la notification jusqu'au 31 décembre 2025 et pourra être renouvelé une fois, pour 24 mois, par tacite reconduction. Nature des prix : Unitaires Site internet : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230
Identifiant de la procédure : 2fb3660c-e47a-4412-8ac9-1711b99ca117
Identifiant interne : 25S0021
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Menuiserie pour le secteur Tourcoing
Description : Menuiserie pour le secteur Tourcoing
Identifiant interne : 2.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Menuiserie pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Description : Menuiserie pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Identifiant interne : 3.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Menuiserie pour le secteur Lille Eurasud
Description : Menuiserie pour le secteur Lille Eurasud
Identifiant interne : 5.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiserie pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Description : Menuiserie pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Identifiant interne : 8.1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Roubaix
Description : Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Roubaix
Identifiant interne : 4.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Eurasud
Description : Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Eurasud
Identifiant interne : 5.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Filature
Description : Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie pour le secteur Lille Filature
Identifiant interne : 6.2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Electricité pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Description : Electricité pour le secteur Villeneuve D'Ascq
Identifiant interne : 3.3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité pour le secteur Lille Filature
Description : Electricité pour le secteur Lille Filature
Identifiant interne : 6.3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Electricité pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Description : Electricité pour le secteur LMH Access / Pilotage social / Unité commerciale (tout le patrimoine et locaux)
Identifiant interne : 8.3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Pour tous les lot : Electricité et Menuiserie (sauf les lots concernant Gros oeuvre, Maçonnerie, Platrerie), l'astreinte est optionnelle (le prestataire à le choix de répondre ou non à l'option)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 30 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : La durée de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 décembre 2025 à compter de sa notification. Le présent accord-cadre pourra être renouvelé une fois, pour une période de 24 mois (2 ans) par tacite reconduction. La durée globale de l'accord-cadre, période de reconduction comprise, est donc fixée jusqu'au 31 décembre 2027. Il est précisé que le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord à l'issue de la première période d'exécution, à ce titre le(s) Titulaire(s) en seraient informé par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin de la première période
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Tous les critères de candidatures sont énoncés au Rc
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2025 12:05 +02:00
Lieu : Tourcoing
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lille Métropole Habitat -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A6AB3057-FB0E-AFFB-9EC0E4E185461D52
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Lille Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement : 54964
Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BITTER Maxime
Adresse électronique : commande.publique@lmh.fr
Téléphone : 0970249249
Adresse internet : http://www.lmh.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Lille Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement : A6AB3079-C4BE-E891-3B59F364792810C2
Adresse postale : 425 Boulevard Gambetta
Ville : Tourcoing
Code postal : 59200
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : backoffice.a-m@lmh.fr
Téléphone : 0320169587
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : A6AB30AC-F0B4-4FBC-A62DE8C8DD0E97E7
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6b29a0e-8168-47c7-b46a-245372badc7b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 17:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00217808-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025