25MC0050AOO - FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2025 - 2029

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les Ateliers automobile de …

CPV: 24951100 Maziva
Termín:
23. května 2025 12:00
Typ lhůty:
Podání nabídky
Místo provedení:
25MC0050AOO - FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2025 - 2029
Misto zadání:
Toulouse Métropole
Číslo zakázky:
25MC0050AOO-IRT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25MC0050AOO - FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2025 - 2029
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les Ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les Ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (Direction des Sports, des Espaces Verts, Territoires...) Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse
Identifiant de la procédure : 303cebc5-6e04-4931-b3ec-9a597bb6cb1a
Identifiant interne : 25MC0050AOO-IRT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951100 Lubrifiants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24951100 Lubrifiants

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) : Toulouse Metropole : Période Maximum Ht Période initiale 300 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht : Période initiale 15 500,00 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25MC0050AOO - FOURNITURE DE LUBRIFIANTS - Années 2025 - 2029
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les Ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les Ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (Direction des Sports, des Espaces Verts, Territoires...) Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse
Identifiant interne : F-PF-1633171

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951100 Lubrifiants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24951100 Lubrifiants

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an, débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de la date de notification du présent marché, si elle est postérieure

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Juin 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2-Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 3-Gestion des commandes et modalités des livraisons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 4-Service après-vente
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 5-Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 1-Prix des Fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/05/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an, débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de la date de notification du présent marché, si elle est postérieure Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Metropole Ressources propres Ville de Toulouse
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4573EC2F-CE28-2514-E8CEA23570905D54
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 4573EC56-FB3D-EDA0-6A4F7F3700512986
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 765856e0-fdff-4783-9a1b-e2dc56f38170 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 17:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00251594-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025