25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport

Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport lot 1 : Desserte du collège de Montchanin. Lot 2 : Desserte des collèges de Sanvignes et Génelard. Lot 3 : Desserte du collège de Saint-Vallier. Lot 4 …

CPV: 60112000 Služby veřejné silniční dopravy
Místo provedení:
25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport
Misto zadání:
Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Číslo zakázky:
25010PRP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport
Description : Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport
Identifiant de la procédure : 96bd436f-ff4b-41d4-97b7-48d2464ba994
Identifiant interne : 25010PRP
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Chaque lot débutera à compter du 1 septembre 2025 et s'achèvera le 01 septembre 2031.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport - lot 1 : Desserte du collège de Montchanin.
Description : lot 1 : Desserte du collège de Montchanin.
Identifiant interne : 2501001PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant HT pour la durée totale du lot 1 : 1 758 077,27 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique - qualité de l'offre jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère prise en compte de la performance en matière de développement durable jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport - lot 2 : Desserte des collèges de Sanvignes et Génelard.
Description : Lot 2 : Desserte des collèges de Sanvignes et Génelard.
Identifiant interne : 2501002PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant HT pour la durée totale du lot 2 : 2 108 649,00 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique - qualité de l'offre jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère prise en compte de la performance en matière de développement durable jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport - lot 3 : Desserte du collège de Saint-Vallier.
Description : Lot 3 : Desserte du collège de Saint-Vallier.
Identifiant interne : 2501003PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant HT pour la durée totale du lot 3 : 2 346 249,00 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique - qualité de l'offre jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère prise en compte de la performance en matière du développement durable jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport - lot 4 - Desserte des établissements scolaires Le Creusot - Montcenis.
Description : Lot 4 - Desserte des établissements scolaires Le Creusot - Montcenis
Identifiant interne : 2501004PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant HT pour la durée totale du lot 4 : 6 866 772,08 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique - qualité de l'offre jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère prise en compte de la performance en matière de développement durable jugée au vu du mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 25010PRP - Services de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolaires du second degré de la CUCM et prestations exceptionnelles de transport - lot 5 : Desserte des établissements scolaires de Montceau-les-Mines et Blanzy.
Description : Lot 5 : Desserte des établissements scolaires de Montceau-les-Mines et Blanzy.
Identifiant interne : 2501005PRP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant HT pour la durée totale du lot 5 : 7 940 649,00 Euros

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique - qualité jugée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère prise en compte de la performance en matière de développement durable jugée au vu du mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 21 020 396,35 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS VAL DE SAONE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre KEOLIS VAL DE SAONE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2501001PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS GIRARDOT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AUTOCARS GIRARDOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2501002PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS GIRARDOT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AUTOCARS GIRARDOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2501003PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV BFC SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TRANSDEV BFC SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2501004PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS GIRARDOT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre AUTOCARS GIRARDOT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2501005PRP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie - BP 90069
Ville : Le Creusot Cédex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Téléphone : 0385775150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : KEOLIS VAL DE SAONE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32816298700114
Adresse postale : 30, Rue Guerlande - Zone Verte
Ville : Châtenoy-le-Royal
Code postal : 71880
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : lionel.debarreix@keolis.com
Téléphone : 0385909999
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AUTOCARS GIRARDOT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 72581534400017
Adresse postale : 135, Avenue Jean-Jaurès
Ville : Saint-Vallier
Code postal : 71230
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : chgirardot@autocars-girardot.com
Téléphone : 0687688025
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TRANSDEV BFC SUD
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33913393600031
Adresse postale : Rue Antonin Richard - CS 10317
Ville : Chalon-Sur-Saône
Code postal : 71108
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : magali.rodriguez@transdev.com
Téléphone : 0385458644
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d85e3f41-bab8-4fbd-aa84-8d2f1d84d860 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 09:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00366053-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025