25008PAP - Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg

Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg - Lot 1 : VRD Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg - lot 2 : Espaces verts / mobiliers urbains.

CPV: 45112710 Krajinné úpravy zelených ploch, 45200000 Práce pro kompletní nebo částečnou výstavbu inženýrské stavitelství
Místo provedení:
25008PAP - Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg
Misto zadání:
Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Číslo zakázky:
25008PAP

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25008PAP - Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg
Description : Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg
Identifiant de la procédure : 2ebd8885-a454-469e-b541-bd96b151a799
Identifiant interne : 25008PAP
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2500801PAP - Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg - Lot 1 : VRD
Description : Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg - Lot 1 : VRD
Identifiant interne : 2500801PAP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Tranche ferme : 104 955,50 Euros HT Tranche optionnelle 1 : 23 756,00 Euros HT Total : 128 711,50 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère hygiène, sécurité, environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 25008PAP - Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg - lot 2 : Espaces verts / mobiliers urbains.
Description : Saint-Romain-Sous-Gourdon - Travaux d'aménagement du centre bourg - lot 2 : Espaces verts / mobiliers urbains.
Identifiant interne : 2500802PAP

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : LOT 02 - Espaces verts / Mobilier urbain Aucune offre a été reçue dans les délais impartis. Ce lot a donc été déclaré infructueux par décision Président visée le 1er avril. Une nouvelle procédure adaptée a été lancée le 9 avril avec une DLRO au 30 avril 2025.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Hygiène, sécurité, environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 128 711,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS France
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COLAS France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2500801PAP
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 20/05/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Numéro d’enregistrement : 24710029000011
Adresse postale : Château de la Verrerie - BP 90069
Ville : Le Creusot Cédex
Code postal : 71206
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Téléphone : 0385775150
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COLAS France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888303975
Adresse postale : Rue du Bois Clair - BP 90
Ville : Montceau-les-Mines
Code postal : 71300
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : sylvie.potvin@colas.com
Téléphone : 0385690465
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b67764f7-1af1-4432-85ae-a894e66ca91e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 11:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00331580-2025
Numéro de publication au JO S : 98/2025
Date de publication : 22/05/2025