Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Le Logis Breton (Dommages aux biens immobiliers et mobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, RC dirigeants, Construction, Cyber risques, Individuelle accident, Protection juridique Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules …
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous …
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Charbonnières-les-Bains. Le marché fait l'objet d'un allotissement en 6 lots Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE …
La présente consultation est ouverte à prestations supplémentaires, variantes encadrées et/ou libres dont les modalités sont prévues dans les documents de consultation Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
Groupement de commande de service des assurances pour la ville et le CCAS de Fontaine Dommage au biens responsabilité civile protection juridique protection fonctionnelle flotte automobile indiciduelle accident droits statutaire
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Établissement Public de Santé Mentale Départemental de l'Aisne. "Dommages aux biens et risques annexes" "Responsabilité et risques annexes" - Lot n° 2. "Protection juridique des personnes physiques"
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Assurance "Protection juridique personnes morales" pour le CH de St-Brieuc, Paimpol, Tréguier Assurance "Protection juridique" CH Lannion Trestel
El contrato consiste en nueve lotes que contienen los distintos riesgos de la entidad que deben ser objeto de cobertura mediante seguro de conformidad con el detalle incluido en el pliego de prescripciones técnicas que regulan la contratación. La descripción de las coberturas se encuentra detallado en el pliego de …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Communauté de Communes Terres de Chalosse et le Centre Intercommunale d’action sociale « C.I.A.S » dont la CDC Terres de Chalosse est coordonnateur du groupement de commande avec le CIAS Terres de Chalosse. la consultation …