Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances assurance couvrant les dommages aux bien de la ville de Donzère- 33 048m² assurance flotte automobile - Garantie de …
La ville de Bry-sur-Marne procède au lancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurances en incluant le CCAS Assurance Responsabilité Civile Assurance Automobile Assurance Multirisques Exposition assurance risques statutaires Assurance Cyber Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Pour le lot 2 (responsabilité civile), la communauté de communes agit à la fois pour elle-même et en tant que coordonnateur d'un groupement de commande avec le CIAS, chaque entité concluant ensuite un …
Marché ordinaire Les prestations sont réparties en 23 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché prendra effet au 01 janvier 2026 à 00h00. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Le marché se terminera …
Appel d'offre ouvert pour les contrats d'assurance de la commune de Sancoins, comprenant 5 lots : - Lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes" - Lot 2 "Responsabilités et risques annexes" - Lot 3 "Véhicules à moteur et risques annexes" - Lot 4 "Protection juridique de la collectivité et …
Marché d'Assurances Lot 4: Navigation de Plaisance Lot 1: Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE: Protection juridique de la personne morale Lot 2: Dommages aux Biens et risques annexes Lot 5: Risques Statutaires CNRACL Lot 3: Flotte Automobile et risques annexes
L'appalto è suddiviso nei seguenti undici lotti: lotto n. 1 - Polizza di assicurazione all risks danni diretti materiali e danni da interruzione di esercizio, lotto n. 2 - Polizza di assicurazione responsabilità civile verso terzi (RCT) e verso i prestatori di lavoro (RCO), lotto n. 3 - Polizza di …
Services d'assurances pour la Ville de Palaiseau Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
GROUPEMENT DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE BOISSY-SAINT-LEGER ET LE CCAS DE BOISSY-SAINT-LEGER DOMMAGES AUX BIENS Responsabilité civile Flottes automobile
Dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique, risques statutaires DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURISIQUE RISQUES STATUTAIRES