Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Assurance dommages aux biens - …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot 3 …
Marché de prestation de services d'assurances Dommages aux Biens, RC, Flotte, Protection juridique et Risques statutaires Dommages aux biens RC Flotte auto Protection juridique Risques statutaires
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS-FLPA de Hem Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …
Conforme a lo indicado en el Pliego de Cláusulas Administrativas Particulares. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en el Pliego de cláusulas Administrativas Particulares y el Pliego de Prescripciones Técnicas. Conforme a lo indicado en …
Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 8 lots Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus Responsabilité civile - Exploitation …
CONSULTATION POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Multirisques Expositions Assurance Cyber risques
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés suivants:DOMMAGES AUX BIENS ,RESPONSABILITE CIVILE,PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE,PARC AUTOMOBILE,ASSISTANCE RAPATRIEMENT (assurance facultative skieurs),RESPONSABILITE CIVILE MANDATAIRES SOCIAUX. Pour tous les lots sauf le lot 5 : Le marché est passé pour une durée de 5 ans …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Ville et du C.C.A.S. de Chelles dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordinatrice exclusivement pour la procédure de passation. Les lots n°1 ,2 et 3 sont passés dans le cadre …