Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes

Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes Transports sanitaires allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes

CPV: 85143000 Услуги на линейки по транспортиране на пациенти, 60120000 Таксиметрови услуги
Краен срок:
Септ. 22, 2025, 2 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes
Издаващ орган:
UGECAM RHONE-ALPES
Номер на наградата:
2025TPER02-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UGECAM RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes
Description : Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure : dc4ac70f-146c-410f-ab23-e2c6c2f3d718
Identifiant interne : 2025TPER02-03
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article R2123-1 3° du code de la commande publique - Procédure adaptée (services sociaux et spécifiques)
Droit transnational applicable : Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports assis professionnalisés (VSL / Taxi)
Description : Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT annuel .

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique - Au titre de la Valeur technique sera examiné le chapitre Valeur technique fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement Durable
Description : Développement Durable - Au titre du Développement Durable sera examiné le chapitre Développement Durable fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 14:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : UGECAM RHONE-ALPES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports allongés (Ambulance)
Description : Transports sanitaires allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l’UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT annuel .

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique - Au titre de la Valeur technique sera examiné le chapitre Valeur technique fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable - Au titre de la Développement durable sera examiné le chapitre Développement durable fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 14:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : UGECAM RHONE-ALPES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UGECAM RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement : 42462022700209
Adresse postale : 41 chemin Ferrand
Ville : Saint Didier au Mont d’Or
Code postal : 69370
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats-Marchés
Téléphone : 04 72 52 19 73
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 04 72 60 70 12
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 32312e13-e561-4f24-9bc0-8fdcd0ef043b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 17:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00565991-2025
Numéro de publication au JO S : 165/2025
Date de publication : 29/08/2025