Traitement des effluents produits à l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Précilhon

Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 750 000 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an …

CPV: 90420000 Услуги по третиране на отпадъчни води
Място на изпълнение:
Traitement des effluents produits à l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Précilhon
Издаващ орган:
VALOR BEARN - SMTD
Номер на наградата:
SMTD 25/01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VALOR BEARN - SMTD
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Traitement des effluents produits à l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Précilhon
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 750 000 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Identifiant de la procédure : fe4dc667-f898-4841-8753-0e7bfe70c836
Identifiant interne : SMTD 25/01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Traitement des effluents produits à l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Précilhon.
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 750 000 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Identifiant interne : S-PF-1623183

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 208112-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3 294 840 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 294 840 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OVIVE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 3 294 840 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25d03
Titre : Traitement des effluents produits à l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Précilhon.
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1B9147D5-0C88-4EF5-46F94A64850809E4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VALOR BEARN - SMTD
Numéro d’enregistrement : 47749
Adresse postale : Rue Antoine de Saint Exupéry
Ville : Lescar
Code postal : 64230
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : SEMAVOINE MONIQUE
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0559985832
Adresse internet : http://www.valorbearn.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 1B9147F8-DEFD-5F2B-BA492247B0EE8D69
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 1B91480E-A0B6-7C98-5E1F3199193F7737
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : OVIVE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1623183-1-0-1
Adresse postale : 10 Rue De Lorival
Ville : Seclin
Code postal : 59113
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 52df9b81-69a9-446c-86fe-73c2ffcbe691 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00434823-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025