SEGOUFIELLE « Au chemin vieux » Construction d'environ 30 logements locatif sociaux Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux

Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux

CPV: 79311100 Услуги по проектиране на проучвания
Краен срок:
Септ. 15, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
SEGOUFIELLE « Au chemin vieux » Construction d'environ 30 logements locatif sociaux Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux
Издаващ орган:
Office Public de l'Habitat du Gers
Номер на наградата:
20250003MOE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office Public de l'Habitat du Gers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SEGOUFIELLE « Au chemin vieux » Construction d'environ 30 logements locatif sociaux Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux
Description : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux
Identifiant de la procédure : 1b16c648-712a-4a2e-be21-3d7596d8da3a
Identifiant interne : 20250003MOE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Au chemin vieux
Ville : Segoufielle
Code postal : 32600
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : SEGOUFIELLE « Au chemin vieux » Construction d'environ 30 logements locatif sociaux Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux
Description : Mission de Maîtrise d'oeuvre pour les études et la réalisation d'un projet de construction d'environ 30 logements locatifs sociaux
Identifiant interne : S-PF-1689608

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Au chemin vieux
Ville : Segoufielle
Code postal : 32600
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 08/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : Cf Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 997E65FC-0866-B093-FD940A81359DAEAE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Office Public de l'Habitat du Gers
Numéro d’enregistrement : 60964
Adresse postale : 71 Rue Jeanne d'Albret
Ville : Auch
Code postal : 32021
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : La Directrice Générale
Adresse électronique : marchespublics@oph32.fr
Téléphone : 0562601450
Adresse internet : http://www.oph32.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches.gers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 997E661C-D832-1DA1-D4A0D9F187EE9EF7
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 3cd4a903-bbe6-431e-a2f2-e05da1176522-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 18h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/09/2025 à 18h00 au plus tard. Lire 15/09/2025 à 12h00 au plus tard.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6b4fd6bb-1175-41c4-9456-1ac4fe2c1552 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/08/2025 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00538860-2025
Numéro de publication au JO S : 157/2025
Date de publication : 19/08/2025