Remplacement du système de rétrovision EUROTRAM Ph2

Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet le remplacement du système de RETROVISION (Boitiers de commande rétrovision, moniteurs et caméras) des matériels roulants tramway EUROTRAM PHASE 2 circulant dans la ville de Strasbourg. Le contrat est décomposé comme suit : • Offre de base : Fournitures du …

CPV: 50222000 Услуги по ремонт и поддържане на подвижен железопътен състав, без локомотиви
Място на изпълнение:
Remplacement du système de rétrovision EUROTRAM Ph2
Издаващ орган:
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Номер на наградата:
2023-M844

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Remplacement du système de rétrovision EUROTRAM Ph2
Description : Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet le remplacement du système de RETROVISION (Boitiers de commande rétrovision, moniteurs et caméras) des matériels roulants tramway EUROTRAM PHASE 2 circulant dans la ville de Strasbourg. Le contrat est décomposé comme suit : • Offre de base : Fournitures du système de rétrovision. • Variante exigée : Prestation d’installation du système de rétrovision.
Identifiant de la procédure : 2b59429b-c534-47fc-bb6f-842f93bed03a
Avis précédent : 485301-2023
Identifiant interne : 2023-M844
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Remplacement du système de rétrovision EUROTRAM Ph2
Description : L’accord cadre, conclu sans minimum et pour un maximum de 100 000 € HT concernant la partie unitaire sur le bordereau de prix complémentaire sur la durée de l’accord cadre, est passé en application : Pour la part forfaitaire - De l’article L2113-11 du code de la commande publique pour la part forfaitaire. Les prestations concernées par la part forfaitaire concernent les prestations indiquées au bordereau des prix dans « descriptions des opérations ». Pour la part à prix unitaires - Des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Les prestations concernées par la part à bon de commande concernent les prestations indiquées au bordereau des prix, dans « Bordereau de prix complémentaire ». Cette part unitaire ne pourra dépasser 100 000 €/HT pour la durée du marché.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50222000 Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire
Informations relatives aux délais de recours : Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS
Numéro d’enregistrement : 56850068000018
Adresse postale : 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Pierre BUGNET
Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr
Téléphone : 0388777227
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Adresse postale : Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Ville : Nancy
Code postal : 54035
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Téléphone : +33 383908500
Télécopieur : +33 383274984
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c658b585-b1e1-4d9c-91a5-b6d562007c82 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/07/2025 13:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00446400-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025