Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

Le projet vise à revitaliser l'équipement en améliorant ses capacités d'accueil, en optimisant ses performances énergétiques et en assurant la conformité aux normes de sécurité et d'accessibilité actuelles. L'objectif est de réhabiliter un équipement répondant non seulement aux besoins locaux mais qui s'intègre également de manière harmonieuse dans le paysage …

CPV: 43324100 Оборудване за плувен басейн, 44316500 Шлосерски изделия, 45112710 Строителни работи по оформяне на зелени площи, 45212212 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на плувни басейни, 45212230 Монтаж на съблекални, 45232430 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на станция за пречистване на вода, 45261420 Хидроизолационни работи на покривни конструкции, 45311200 Работи по свързване на електрически инсталации, 45331000 Строителни и монтажни работи на отоплителни, вентилационни и климатични тръбопроводни инсталации, 45421140 Монтажни работи на интериорни и други завършващи елементи, от метал, 45431000 Работи по полагане на плочки за подови настилки и стенни облицовки
Място на изпълнение:
Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2
Издаващ орган:
Mairie de Moirans
Номер на наградата:
03/2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Moirans

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2
Description : Le projet vise à revitaliser l'équipement en améliorant ses capacités d'accueil, en optimisant ses performances énergétiques et en assurant la conformité aux normes de sécurité et d'accessibilité actuelles. L'objectif est de réhabiliter un équipement répondant non seulement aux besoins locaux mais qui s'intègre également de manière harmonieuse dans le paysage urbain et naturel de Moirans, tout en respectant et en mettant en valeur cet héritage architectural unique. Une visite est obligatoire avant tout dépôt d'une offre
Identifiant de la procédure : 630195d2-0a9e-4cb2-a55e-c407975d9564
Identifiant interne : 03/2025
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Publication conforme aux dispositions du décret du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Clos couvert (DEMO/TERR/GO/CHAR METAL/ETAN/FACA/BARD/MENU EXT METAL/SYS OUVERTURE COUPOLE)
Description : Ce lot comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle et une PSE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Second oeuvre (MENU INTE/AGEN/SIGNA/CLOI/DOUB/PEINT/PLAF)
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Chape - carrelages- faïence - étanchéité liquide
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Métallerie
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Equipements de vestiaires - casiers
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45212230 Installation de vestiaires
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Bassin inox
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Voirie - réseaux - divers - espaces verts
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaires
Description : Ce lot comporte 2 PSE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Traitement d'eau
Description : Ce lot comporte 1 PSE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Electricité - courants forts et faibles
Description : Voir CCTP
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Se référer aux lots 01 - 08- 09

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 5 006 153 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GBR SUD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 704 095,09 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 142 748,01 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 02/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CRC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 199 923,73 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 02/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES FERMETURES VISA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 88 734,87 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAVIC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 80 922 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HSB FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 452 360 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLANC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 211 155,96 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ODDOS CLAUDE - EXILEN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 489 761,6 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LARGIER TECHNOLOGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 428 041,8 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FERRARI ELECTRICITE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 208 810,14 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03/2025
Titre : Réhabilitation de la piscine Tournesol - Phase 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8F497897-FE44-27E8-6015165DBF4D73FA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Moirans
Numéro d’enregistrement : 46457
Adresse postale : Place de l'Assemblée Départementale
Ville : Moirans
Code postal : 38346
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : ZULIAN Valérie
Adresse électronique : service-marches@ville-moirans.fr
Téléphone : 0476357729
Télécopieur : 0476357752
Profil de l’acheteur : http://www.ville-moirans.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 8F4978B4-BD76-5810-DC1316E1DB3F7E8A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GBR SUD EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-1-1
Adresse postale : 47 Rue Du Pont Noir
Ville : Saint-Egreve
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@gbr-sas.fr
Téléphone : 0476755263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ENTREPRISE DE PLATRERIE LAYE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue Des Iles
Ville : Domene
Code postal : 38420
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@layeplatrerie.fr
Téléphone : 0476770096
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CRC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-3-1
Adresse postale : 19 Imp Denis Papin
Ville : Gresy-Sur-Aix
Code postal : 73100
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@crcarrelages.fr
Téléphone : 0458390015
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LES FERMETURES VISA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-4-1
Adresse postale : 87 Av De Ruffieu
Ville : Nivolas-Vermelle
Code postal : 38300
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@fermeturesvisa.fr
Téléphone : 0474185922
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : NAVIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-5-1
Adresse postale : 4 Rue De La Balmette
Ville : Thones
Code postal : 74230
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@navic.fr
Téléphone : 0450321133
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : HSB FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-6-1
Adresse postale : 33 Rue Des Chardonnerets
Ville : Roissy-En-France
Code postal : 95700
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau@hsb.eu
Téléphone : 0648372479
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : BLANC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-7-1
Adresse postale : 225 Rte Du Briac
Ville : Saint-Julien-En-Vercors
Code postal : 26420
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : blanc.btp@groupecheval.fr
Téléphone : 0475455293
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ODDOS CLAUDE - EXILEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-8-1
Adresse postale : 735 Rue Rene Rambaud
Ville : Voiron
Code postal : 38500
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@exilen.fr
Téléphone : 047
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LARGIER TECHNOLOGIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-9-1
Adresse postale : 7 Rue Du Voltour
Ville : Vals-Les-Bains
Code postal : 07600
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@largier-technologie.fr
Téléphone : 0475374229
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0013

Nom officiel : FERRARI ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1632280-1-10-1
Adresse postale : 50 Che De Brondiere
Ville : Bernin
Code postal : 38190
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ferrarielec.fr
Téléphone : 0476131384
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc8ce752-5da5-4918-a2db-57a3f68420a4 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 30/06/2025 17:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00427592-2025
Numéro de publication au JO S : 124/2025
Date de publication : 02/07/2025