REALISATION D'UNE ENQUETE DE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA (EMC2)

Consultation lancée par un groupement de commandes. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Consultation lancée par un groupement de commandes. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des …

CPV: 79311200 Услуги, свързани с провеждането на проучвания
Място на изпълнение:
REALISATION D'UNE ENQUETE DE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA (EMC2)
Издаващ орган:
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Номер на наградата:
2025.ETU.MOBT.0083

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS SUD
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ILE DE RE
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : REALISATION D'UNE ENQUETE DE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA (EMC2)
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 54e2db94-3afe-4f42-aa38-b3aa85b0194b
Identifiant interne : 2025.ETU.MOBT.0083
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : REALISATION D'UNE ENQUETE DE MOBILITE CERTIFIEE CEREMA (EMC2)
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : S-PF-1639924

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311200 Services de réalisation d'enquêtes
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de La Rochelle

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 395 883,2 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TECHNIQUES DE SONDAGES ET TESTS - TEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 395 883,2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 91 333,2 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25mt172
Titre : Realisation D'Une Enquete De Mobilite Certifiee Cerema (Emc2)
Date de conclusion du marché : 16/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2CC64969-D2D6-91AC-AD4D468751F3EB65
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 50974
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel - Cs 41287 service commande publique
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Fountaine Jean-François
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0546303501
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement : 2CC6498F-992E-4C7D-91851B934A57252D
Adresse postale : Communauté d'Agglomération de La Rochelle 6 rue Saint-Michel, Cs 41287
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Téléphone : 0546303552
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement : 2CC649CA-FBEB-294B-A0EBF805EE812682
Adresse postale : 200 rue de la Juillerie
Ville : Ferrieres
Code postal : 17170
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@aunisatlantique.fr
Téléphone : 0546689293
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUNIS SUD
Numéro d’enregistrement : 2CC649F2-D745-CF16-8129EEAC128C5354
Adresse postale : 45 avenue Martin Luther King
Ville : Surgeres
Code postal : 17700
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@aunis-sud.fr
Téléphone : 0546072233
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ILE DE RE
Numéro d’enregistrement : 2CC64A1A-08B7-4157-30E8F6494F7BEF58
Adresse postale : 3 rue du Père Ignace
Ville : Saint Martin De Re
Code postal : 17410
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@cc-iledere.fr
Téléphone : 0546090097
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Numéro d’enregistrement : 1984817
Adresse postale : 6 rue Saint-Michel
Ville : La Rochelle
Code postal : 17086
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Téléphone : 0546303552
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 2CC64A6A-07F9-2474-7035C1EBF680C921
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : TECHNIQUES DE SONDAGES ET TESTS - TEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1639924-1-0-1
Adresse postale : 2 Rue Marcel Monge
Ville : Suresnes
Code postal : 92150
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Téléphone : 0130849797
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 902521e4-b0e9-48b1-a2e0-059d293781b6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 12:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00551756-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025