Réalisation d'analyses des échantillons de sédiments de ruisseaux (France Hexagonale)

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Réalisation d'analyses des échantillons de sédiments de ruisseaux (France Hexagonale)

CPV: 71620000 Услуги, свързани с анализи
Краен срок:
Септ. 22, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Réalisation d'analyses des échantillons de sédiments de ruisseaux (France Hexagonale)
Издаващ орган:
BRGM EXPLORE
Номер на наградата:
IRM_GEOCH_02_2025 BIS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BRGM EXPLORE
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d'analyses des échantillons de sédiments de ruisseaux (France Hexagonale)
Description : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services
Identifiant de la procédure : 1860a23c-e6d2-4716-9879-c3d6ea45c678
Identifiant interne : IRM_GEOCH_02_2025 BIS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 2 000 000 euro(s) Ht mono-attributaire en quantités en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum du contrat n'est pas un montant garanti
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : IRM_GEOCH_02_2025_LOT2
Description : Réalisation d'analyses des échantillons de sédiments de ruisseaux (France Hexagonale)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/10/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Expérience, Qualité, Sécurité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,15
Critère :
Type : Qualité
Description : Solution technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,35
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation, Méthode de travail, Planning
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,15
Critère :
Type : Prix
Description : Conformément au Bpu et Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 0,35

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 13:00 +02:00
Lieu : France Hexagone et site du titulaire
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2C9F449E-9BF0-DA2F-268E5B57A5BBF0B9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BRGM EXPLORE
Numéro d’enregistrement : 85967
Adresse postale : 3 Avenue Claude Guillemin
Ville : Orleans
Code postal : 45100
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : BEN SLIMANE Karim
Adresse électronique : BRGMachats@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr/fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 2C9F44CE-FFF2-C6EF-3B5B560A6BD9B871
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 2C9F44E6-D363-7D3A-B917617DA0A50BFB
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a149fd38-d554-4e9f-9828-400d73a695bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 12:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00553110-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025