PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB.

PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB. Transport des écoliers du RPI de Josbaig vers la cantine de St-Goin Transport organisé et non régulier des enfants des écoles, des crèches et des accueils de loisirs vers les équipements intercommunaux ou selon les événements …

CPV: 60130000 Специализирани услуги за пътен превоз на пътници, 60140000 Услуги на сухопътен пътнически транспорт, без разписание
Място на изпълнение:
PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB.
Издаващ орган:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
Номер на наградата:
2025-05

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB.
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORTS PÉRISCOLAIRES A DESTINATION DES ÉQUIPEMENTS ET EVENENEMENTS ORGANISES PAR LA CCHB.
Identifiant de la procédure : 6848af43-be0f-4e24-91be-074798a04d55
Avis précédent : eaa8413a-544e-4c73-8c0d-d526bd148a29-01
Identifiant interne : 2025-05
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Haut-Béarn
Ville : Oloron Ste-Marie
Code postal : 64400
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport des écoliers du RPI de Josbaig vers la cantine de St-Goin
Description : Transport des écoliers du RPI de Josbaig vers la cantine de St-Goin
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Haut-Béarn
Ville : Oloron Ste-Marie
Code postal : 64400
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir méthode de calcul dans le RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-critères détaillés dans le RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transport périscolaires vers équipements intercommunaux ou évènements organisés par CCHB
Description : Transport organisé et non régulier des enfants des écoles, des crèches et des accueils de loisirs vers les équipements intercommunaux ou selon les événements organisés par les services de la CCHB.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire du Haut-Béarn
Ville : Oloron Ste-Marie
Code postal : 64400
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Voir méthode de calcul dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (sous-critères détaillés dans le RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 115 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Bernard CLAVERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CLAVERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-05-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TPO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-05-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
Numéro d’enregistrement : 20006726200010
Département : Service mobilités
Adresse postale : 12 place de Jaca CS 20067
Ville : OLORON STE-MARIE
Code postal : 64402
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@hautbearn.fr
Téléphone : 0559103570
Profil de l’acheteur : https://www.demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : 50 cours Lyautey
Ville : Pau cedex
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS LES TRANSPORTEURS DU PIEMONT OLORONAIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52239735500028
Adresse postale : 7 avenue du IV septembre
Ville : Oloron Ste-Marie
Code postal : 64400
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Bernard CLAVERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 75227079300017
Adresse postale : Lieu-dit Bas de Bordes
Ville : Castetnau-Camblong
Code postal : 64190
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4e409278-8397-41ae-8079-bb67afd6e211 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 11:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00446611-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025