PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE

Prestations de transports de patients pour le compte des établissements du GHT de la Haute-Loire Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon

CPV: 60120000 Таксиметрови услуги
Място на изпълнение:
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Издаващ орган:
Centre Hospitalier Emile Roux
Номер на наградата:
1028/2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PATIENTS POUR LE COMPTE DES ETABLISSEMENTS DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Description : Prestations de transports de patients pour le compte des établissements du GHT de la Haute-Loire
Identifiant de la procédure : 891f7355-1322-4433-b265-b10d306e9dc3
Avis précédent : 56dd5677-e986-4226-a646-7e119a31d048-02
Identifiant interne : 1028/2025
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON
Ville : CRAPONNE SUR ARZON
Code postal : 43500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH JACQUES BARROT
Ville : YSSINGEAUX
Code postal : 43200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Description : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Emile Roux
Identifiant interne : LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH EMILE ROUX
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Description : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH Jacques Barrot
Identifiant interne : LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH JACQUES BARROT 20 Avenue de la Marne
Ville : YSSINGEAUX
Code postal : 43200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Description : Transports assis professionnalisés pour le compte du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Identifiant interne : LOT3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60120000 Services de taxi

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON 16, Rue de la Ratille
Ville : CRAPONNE SUR ARZON
Code postal : 43500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 110 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION DES TAXIS DE HAUTE LOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATHL LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252044
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TAXI GRAILLE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GRAILLE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252045
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION DES TAXIS DE HAUTE LOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ATHL LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252046
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMBULANCES DE L'ARZON
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AMBULANCE DE L'ARZON LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 252047
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Emile Roux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement : 26430284500013
Adresse postale : 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville : Le Puy en Velay
Code postal : 43012
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone : 0471043802
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AMBULANCES DE L'ARZON
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32869759400039
Ville : CRAPONNE SUR ARZON
Code postal : 43500
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TAXI GRAILLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 50117641600011
Ville : CHASPUZAC
Code postal : 43320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ASSOCIATION DES TAXIS DE HAUTE LOIRE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 98748492000010
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Ville : CLERMONT FERRAND
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e8c8a19-7e7b-4531-aea3-43894734b40e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/06/2025 10:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00424179-2025
Numéro de publication au JO S : 123/2025
Date de publication : 01/07/2025