PRESTATIONS DE RÉALISATION EN VUE DE LA CRÉATION D’UNE EXPOSITION À DESTINATION DES 6-12 ANS AU SEIN DE CITÉCO

Le présent Règlement de consultation définit l'organisation de la procédure adaptée de type ouverte conformément aux articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5 et R.2123-6 du code de la commande publique, portant sur le marché intitulé « PRESTATIONS DE REALISATION EN VUE DE LA CREATION D’UNE EXPOSITION À DESTINATION DES 6-12 ANS AU …

CPV: 92521100 Услуги по излагане и представяне на колекции, 92520000 Услуги на музеи и галерии; услуги по опазване на паметници на културата
Място на изпълнение:
PRESTATIONS DE RÉALISATION EN VUE DE LA CRÉATION D’UNE EXPOSITION À DESTINATION DES 6-12 ANS AU SEIN DE CITÉCO
Издаващ орган:
BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Номер на наградата:
DAF_2025_000055

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS DE RÉALISATION EN VUE DE LA CRÉATION D’UNE EXPOSITION À DESTINATION DES 6-12 ANS AU SEIN DE CITÉCO
Description : Le présent Règlement de consultation définit l'organisation de la procédure adaptée de type ouverte conformément aux articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5 et R.2123-6 du code de la commande publique, portant sur le marché intitulé « PRESTATIONS DE REALISATION EN VUE DE LA CREATION D’UNE EXPOSITION À DESTINATION DES 6-12 ANS AU SEIN DE CITÉCO - LA CITÉ DE L’ÉCONOMIE ». Lot n°1 : Agencements, décors et mobiliers scénographique Lot n°2 : Manipes simples Lot n°3 : Manipes complexes Lot n°4 : Productions multimédia Lot n°5 : Impressions
Identifiant de la procédure : 7b818a2a-0533-4319-a8b8-2ff429ec9d84
Avis précédent : 223133-2025
Identifiant interne : DAF_2025_000055
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée avec possibilité de négociations.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92520000 Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 Pl. du Général Catroux 75017
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour le lot 1 : Une visite facultative peut être organisée sur le site de la cité de l’économie.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 410 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1Agencements, décors et mobiliers scénographique
Description : Agencements, décors et mobiliers scénographique
Identifiant interne : DAF_2025_000055-1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Options :
Description des options : La durée totale est de 22 mois. Le marché est conclu pour une période initiale ferme de dix mois à compter de sa date d’entrée en vigueur, il est reconductible tacitement deux fois six mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Pour ce lot, Une visite facultative peut être organisée sur le site de la cité de l’économie. La Banque de France se réserve la possibilité d’attribuer les lots sur la base des offres initiales. En cas de nécessité, pour les lots 1 à 4, elle organisera des réunions avec les 2 soumissionnaires les mieux classés après analyse des offres initiales recevables reçues, afin de négocier avec ces derniers l’offre initiale produite en réponse.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 Manipes simples
Description : Manipes simples
Identifiant interne : DAF_2025_000055-2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Options :
Description des options : La durée totale est de 22 mois. Le marché est conclu pour une période initiale ferme de dix mois à compter de sa date d’entrée en vigueur, il est reconductible tacitement deux fois six mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La Banque de France se réserve la possibilité d’attribuer les lots sur la base des offres initiales. En cas de nécessité, pour les lots 1 à 4, elle organisera des réunions avec les 2 soumissionnaires les mieux classés après analyse des offres initiales recevables reçues, afin de négocier avec ces derniers l’offre initiale produite en réponse.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Manipes complexes
Description : Manipes complexes
Identifiant interne : DAF_2025_000055-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Options :
Description des options : La durée totale est de 22 mois. Le marché est conclu pour une période initiale ferme de dix mois à compter de sa date d’entrée en vigueur, il est reconductible tacitement deux fois six mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La Banque de France se réserve la possibilité d’attribuer les lots sur la base des offres initiales. En cas de nécessité, pour les lots 1 à 4, elle organisera des réunions avec les 2 soumissionnaires les mieux classés après analyse des offres initiales recevables reçues, afin de négocier avec ces derniers l’offre initiale produite en réponse.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Productions multimédia
Description : Productions multimédia
Identifiant interne : DAF_2025_000055-4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Options :
Description des options : La durée totale est de 22 mois. Le marché est conclu pour une période initiale ferme de dix mois à compter de sa date d’entrée en vigueur, il est reconductible tacitement deux fois six mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La Banque de France se réserve la possibilité d’attribuer les lots sur la base des offres initiales. En cas de nécessité, pour les lots 1 à 4, elle organisera des réunions avec les 2 soumissionnaires les mieux classés après analyse des offres initiales recevables reçues, afin de négocier avec ces derniers l’offre initiale produite en réponse.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5: Impressions
Description : Impressions
Identifiant interne : DAF_2025_000055-5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521100 Services d'exposition dans les musées
Options :
Description des options : La durée totale est de 22 mois. Le marché est conclu pour une période initiale ferme de dix mois à compter de sa date d’entrée en vigueur, il est reconductible tacitement deux fois six mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 22 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : La Banque de France se réserve la possibilité d’attribuer les lots sur la base des offres initiales. En cas de nécessité, uniquement pour le lot 5 impressions, elle organisera des réunions avec les 3 soumissionnaires les mieux classés après analyse des offres initiales recevables reçues, afin de négocier avec ces derniers l’offre initiale produite en réponse.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis ainsi qu’un recours en annulation dans les deux mois suivant la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats - Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 410 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : M PROD EVENEMENTS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : M PROD EVENEMENTS
Offre :
Identifiant de l’offre : M PROD EVENEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF_2025_000055 lot 1 DAF_2025_000055 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/06/2025 17/06/2025
Date de conclusion du marché : 17/06/2025 17/06/2025
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Aubalcon SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : AU BALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF_2025_000055 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 19/06/2025
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Créations du Val d’Oise
Offre :
Identifiant de l’offre : CVO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF_2025_000055 lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/06/2025
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Organisation qui signe le marché : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : BANQUE DE FRANCE -Direction des Achats
Numéro d’enregistrement : 57210489100013
Adresse postale : 39 rue Croix des Petits champs
Ville : PARIS Cedex 01
Code postal : 75049
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Céline Gryson
Adresse électronique : achats_domaines@banque-france.fr
Téléphone : +33142923918
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://achats-banquedefrance.safetender.com/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : M PROD EVENEMENTS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51955343200054
Adresse postale : 10 rue du Fonteny
Ville : COUERON
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Aubalcon SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79786830400016
Adresse postale : Kérambart
Ville : Muzillac
Code postal : 56190
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Créations du Val d’Oise
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 794 202 713 00010
Adresse postale : 4 avenue Parmentier
Ville : Champagne sur Oise
Code postal : 95660
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 401edbca-601e-49ce-9986-700b7d13ded9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 09:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00516608-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025