Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS

Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS Prestation de transport adapté des usagers de l'accueil de jour de la MAS

CPV: 85143000 Услуги на линейки по транспортиране на пациенти
Краен срок:
Септ. 24, 2025, 12:30 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS
Издаващ орган:
GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Номер на наградата:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS
Description : Prestation de transport des usagers de l'accueil de jour de la MAS
Identifiant de la procédure : 7e91f387-7546-4ed0-b105-2cd37f52a664
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : PERRAY VAUCLUSE 1 Route de LONGPONT
Ville : EPINAY SUR ORGE
Code postal : 91360
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestation de transport adapté des usagers de l'accueil de jour de la MAS
Description : Prestation de transport adapté des usagers de l'accueil de jour de la MAS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Options :
Description des options : Renouvellement tacite.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : PERRAY VAUCLUSE 1 route de Longpont
Ville : EPINAY SUR ORGE
Code postal : 91360
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/agent

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/agent
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2025 12:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours de stand-still.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement : 20008210500012
Adresse postale : 1 rue cabanis
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : bdmchsa@ghu-paris.fr
Téléphone : 0145656256
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY HOTEL D AUMONT
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a7c7e9f4-e081-4cd3-acc9-f354821f4692 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2025 11:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00553670-2025
Numéro de publication au JO S : 161/2025
Date de publication : 25/08/2025