Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires

Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires

CPV: 72267000 Услуги по поддържане и ремонт на софтуер
Краен срок:
Окт. 1, 2025, 4 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Издаващ орган:
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Номер на наградата:
AOO-25077

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Description : Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Identifiant de la procédure : d60c5195-c980-44e0-8658-54e8f29bba82
Identifiant interne : AOO-25077
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Description : Outils SAS : redevance et maintenance des progiciels SAS existants - Acquisitions et maintenance d’outils complémentaires – Prestations de service complémentaires
Identifiant interne : LOT UNIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Options :
Description des options : le marché comporte une tranche optionnelle.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché est renouvelable trois fois par période d'un an

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum (cf DCE).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Adresse postale : 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 85ed42e7-370c-4f02-97ab-f4fb2fef04f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 07:07 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00562803-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025