Observatoire 2025-08 intitulé "Armée de Terre 2040"

Observatoire 2025-08 intitulé "Armée de Terre 2040" Observatoire n°2025-08 intitulé : "Armée de Terre 2040"

CPV: 75220000 Услуги в областта на отбраната
Място на изпълнение:
Observatoire 2025-08 intitulé "Armée de Terre 2040"
Издаващ орган:
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Номер на наградата:
2025_000303_SGA_SDPAMG_BPI

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Observatoire 2025-08 intitulé "Armée de Terre 2040"
Description : Observatoire 2025-08 intitulé "Armée de Terre 2040"
Identifiant de la procédure : dd0cb858-af29-43f8-b74a-3c70664e400f
Avis précédent : 253516-2025
Identifiant interne : 2025_000303_SGA_SDPAMG_BPI
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent accord-cadre comprend des prestations forfaitaires et des prestations à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'art R.2123-1 3° du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75220000 Services de défense

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PARIS
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre mixte (prestations forfaitaires et à bons de commande). Valeur maximale de l'accord-cadre : 450.000 euros HT. L'acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre, tel que prévu par l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Observatoire n°2025-08 intitulé : "Armée de Terre 2040"
Description : Observatoire n°2025-08 intitulé : "Armée de Terre 2040"
Identifiant interne : 2025_000303_SGA_SDPAMG_BPI

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75220000 Services de défense

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Organisation qui signe le marché : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 450 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INSTITUT FMES
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025_000303_SGA_SDPAMG_BPI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 442 385 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_000303_SGA_SDPAMG_BPI
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/07/2025
Date de conclusion du marché : 29/07/2025
Organisation qui signe le marché : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Numéro d’enregistrement : 13001651200019
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0988677959
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : INSTITUT FMES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37945899500022
Département : 83
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : info@fmes-france.org
Téléphone : 0494055555
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8504bd20-b6d1-44fa-a08f-253f12a60b4e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2025 08:36 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00568409-2025
Numéro de publication au JO S : 166/2025
Date de publication : 01/09/2025