NI25T004 Référencement travaux et entretien - Peinture

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le référencement pour travaux et entretien des peintures dans les unités de soins du Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice (CHSM NICE) et ses structures rattachées …

CPV: 45442100 Работи по боядисване
Място на изпълнение:
NI25T004 Référencement travaux et entretien - Peinture
Издаващ орган:
Association hospitalière de Sainte-Marie
Номер на наградата:
NI25T004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association hospitalière de Sainte-Marie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : NI25T004 Référencement travaux et entretien - Peinture
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le référencement pour travaux et entretien des peintures dans les unités de soins du Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice (CHSM NICE) et ses structures rattachées (extrahospitaliers)
Identifiant de la procédure : 60f01a32-917b-4192-9f32-35e3eb2afb05
Identifiant interne : NI25T004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Sainte Marie - 87 Avenue Joseph Raybaud - Cs41519
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : NI25T004 Référencement travaux et entretien - Peinture
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer le référencement pour travaux et entretien des peintures dans les unités de soins du Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice (CHSM NICE) et ses structures rattachées (extrahospitaliers)
Identifiant interne : T-PA-1666213

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier Sainte Marie - 87 Avenue Joseph Raybaud - Cs41519
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/08/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 398831-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 085,32 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 085,32 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAINT ROCH PEINTURE BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 620,57 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ni25t004
Titre : Ni25t004 Référencement travaux et entretien - Peinture
Date de conclusion du marché : 11/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : CAPR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 792,3 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ni25t004
Titre : Ni25t004 Référencement travaux et entretien - Peinture
Date de conclusion du marché : 11/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : NICE COTE PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 672,45 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ni25t004
Titre : Ni25t004 Référencement travaux et entretien - Peinture
Date de conclusion du marché : 11/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9F7C3FFE-CCF2-0D3A-0DEB92A861E8478A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d’enregistrement : 48478
Adresse postale : 87 avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Directeur des Etablissements des Alpes Maritimes
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0493135613
Adresse internet : https://www.ahsm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ahsm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 9F7C4048-C6CA-2503-BBF29BBD6BA8AC7C
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAINT ROCH PEINTURE BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1666213-1-0-1
Adresse postale : 20 Che Saint Yriel
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@saint-roch-peinture.fr
Téléphone : 04 93 27 64 90
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CAPR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1666213-1-0-2
Adresse postale : 44 Avenue De L''Arbre Inferieur
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@capr06.fr
Téléphone : 04 93 56 79 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : NICE COTE PEINTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1666213-1-0-3
Adresse postale : 27 Che De La Campanette
Ville : Cagnes-Sur-Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@nicecotepeinture.fr
Téléphone : 04 92 12 05 59
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e1347c52-44c3-4952-9daa-dfa553f52b48 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2025 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00579459-2025
Numéro de publication au JO S : 170/2025
Date de publication : 05/09/2025