NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores

NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons …

CPV: 45421145 Монтажни работи на рулетки, 45421143 Монтажни работи на щори
Краен срок:
Септ. 29, 2025, 3 след обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
Издаващ орган:
Association hospitalière de Sainte-Marie
Номер на наградата:
NI25T001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Association hospitalière de Sainte-Marie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
Description : NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 348925be-773a-4329-8e50-a9e8169213d5
Identifiant interne : NI25T001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 87 Avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores
Description : NI25T001 Référencement des prestations de travaux et d'entretiens des volets roulants et stores L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : T-PF-1698798

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 87 Avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/10/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2025 08:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables une fois par an se référer au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37D2F3CF-E346-E06B-ABC694DB1550CD45
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d’enregistrement : 48478
Adresse postale : 87 avenue Joseph Raybaud
Ville : Nice
Code postal : 06009
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Directeur des Etablissements des Alpes Maritimes
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0493135613
Adresse internet : https://www.ahsm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.ahsm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 37D2F408-92C6-7830-9376D38D5BD62922
Adresse postale : 67 rue Servient
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5955168b-ff5a-48ab-b7b3-d2bd945d51a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 16:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00575459-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025