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MISSIONS CT, CSPS, OPC, CSSI POUR LES TRAVAUX REHABILITATION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS

MISSIONS CT, CSPS, OPC, CSSI POUR LES TRAVAUX REHABILITATION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS. Missions d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé Mission de coordination SSI Missions de contrôle technique

CPV: 71631300 Услуги по технически контрол и проверка на сгради, 71317210 Консултантски услуги относно въздействието върху здравето и безопасността, 71521000 Строителен надзор по време на строителството, 71317100 Консултантски услуги относно защита и контрол при пожар и експлозия

Място на изпълнение:

MISSIONS CT, CSPS, OPC, CSSI POUR LES TRAVAUX REHABILITATION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS

Издаващ орган:

Ville de Vanves (92)

Номер на наградата:

AOO/2025-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Vanves (92)

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MISSIONS CT, CSPS, OPC, CSSI POUR LES TRAVAUX REHABILITATION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS

Description : MISSIONS CT, CSPS, OPC, CSSI POUR LES TRAVAUX REHABILITATION DES BATIMENTS ET EQUIPEMENTS PUBLICS.

Identifiant de la procédure : 01da8b49-c48f-4600-9365-1516e0072caa

Identifiant interne : AOO/2025-04

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317100 Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : 92170

Code postal : 92170

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 03 - Missions d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination

Description : Missions d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination

Identifiant interne : AOO/2025-04-Lot3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71521000 Services de conduite de chantier

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : 92170

Code postal : 92170

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur technique analysé à partir du Cadre de Réponses Techniques des candidats.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Le critère prix sera apprécié sur la base d’un DQE non communiqué aux candidats, et représentatif des opérations qui pourront être menées tout au long de l’accord cadre.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vanves (92)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 02 - Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé

Description : Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé

Identifiant interne : AOO/2025-01-Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : 92170

Code postal : 92170

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur technique sera analysé à partir du Cadre de Réponses Techniques des candidats.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : La valeur prix sera appréciée sur la base d’un DQE non communiqué aux candidats, et représentatif des opérations qui pourront être menées tout au long de l’accord cadre.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vanves (92)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 04 - Mission de coordination SSI

Description : Mission de coordination SSI

Identifiant interne : AOO/2025-04-Lot4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71317100 Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : 92170

Code postal : 92170

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur technique analysé à partir du Cadre de Réponses Techniques des candidats.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Le critère prix sera apprécié sur la base d’un DQE non communiqué aux candidats, et représentatif des opérations qui pourront être menées tout au long de l’accord cadre.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vanves (92)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 01 - Missions de contrôle technique

Description : Missions de contrôle technique

Identifiant interne : AOO/2025-04-Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : 92170

Code postal : 92170

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur Technique

Description : Valeur technique analysé à partir du Cadre de Réponses Techniques des candidats.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Le critère prix sera apprécié sur la base d’un DQE non communiqué aux candidats, et représentatif des opérations qui pourront être menées tout au long de l’accord cadre.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA PARIS

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vanves (92)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PREVENTEC

Offre :

Identifiant de l’offre : PREVENTEC-Lot1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 133 333 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot1-A

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ALPHA CONTROLE

Offre :

Identifiant de l’offre : ALPHA CONTROLE-Lot1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 133 333 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot1-B AOO/2025-04-1-Lot1-C

Date de conclusion du marché : 06/08/2025 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92) Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :

Nom officiel : POINT CONTROLES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONTRUCTION FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE-Lot2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot2-A

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BTP CONSULTANTS

Offre :

Identifiant de l’offre : BTP CONSULTANTS-Lot2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot2-B

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PREVENTEC

Offre :

Identifiant de l’offre : PREVENTEC-Lot2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot2-C

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SOLUTECH

Offre :

Identifiant de l’offre : SOLUTECH-Lot3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 100 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot3-A

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MADOPI

Offre :

Identifiant de l’offre : MADOPI-Lot3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 100 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot3-B

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : REALIS MOE

Offre :

Identifiant de l’offre : REALIS MOE-Lot3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 100 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot3-C

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EFFICIO

Offre :

Identifiant de l’offre : EFFICIO-Lot4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot4-A

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EIRL LEVEIL FRANCK COFORSEC

Offre :

Identifiant de l’offre : EIRL LEVEIL FRANCK COFORSEC-Lot4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot4-B

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BATISS

Offre :

Identifiant de l’offre : BATISS-Lot4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 50 000 Euro

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : AOO/2025-04-1-Lot4-C

Date de conclusion du marché : 06/08/2025

Organisation qui signe le marché : Ville de Vanves (92)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Vanves (92)

Numéro d’enregistrement : 21920075500011

Adresse postale : 23 rue Mary Besseyre CS 40001

Ville : VANVES CEDEX

Code postal : 92172

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Adresse électronique : a.ribault@ville-vanves.fr

Téléphone : +33 141339200

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.vanves.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de cergy-pontoise

Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015

Ville : CERGY PONTOISE CEDEX

Code postal : 95027

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Téléphone : +33 130173400

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 070e29be-dddd-42a7-992d-1af11cd4bbd3 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 11:14 +00:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00580039-2025

Numéro de publication au JO S : 170/2025

Date de publication : 05/09/2025