Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille

Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille

CPV: 50332000 Услуги по поддържане на далекосъобщителна инфраструктура (мрежи и съоръжения), 90500000 Услуги, свързани с битови остатъци и отпадъци
Краен срок:
Септ. 29, 2025, 10 преди обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Издаващ орган:
CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE
Номер на наградата:
AO2025-013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Description : Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Identifiant de la procédure : 780fa663-6ab3-4a45-8ad3-7b53f8f5ae62
Identifiant interne : AO2025-013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50332000 Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : QUIMPER
Code postal : 29107
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
DIRECTIVE 2014/24/UE - DIRECTIVE 2014/24/UE
DIRECTIVE 2014/24/UE
Droit transnational applicable : NON CONCERNE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Description : Collecte, traitement et valorisation des déchets d’emballages pour les besoins du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Identifiant interne : 2025-020

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : QUIMPER
Code postal : 29107
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 920 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2025 10:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/09/2025 14:00 +00:00
Lieu : Centre Hospitalier de Cornouaille Direction des Ressources Matérielles Quimper
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Délai réglementaire code commande publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE CORNOUAILLE
Numéro d’enregistrement : 26290361000018
Département : FINISTERE
Adresse postale : 14 AVENUE YVES THEPOT
Ville : QUIMPER
Code postal : 29107
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : CELLULE MARCHES PUBLICS
Adresse électronique : sa.drm@ch-cornouaille.fr
Téléphone : 0298526170
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Département : ILLE-ET-VILAINE
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b8c6a52e-6906-4e39-b503-0f6f08c0378f - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 09:33 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00574841-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025