MARCHE DE GRANDS TRAVAUX AV

Le marché consiste en l'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains …

CPV: 45231400 Строителни и монтажни работи по общо изграждане на преносни и разпределителни електропроводи
Място на изпълнение:
MARCHE DE GRANDS TRAVAUX AV
Издаващ орган:
SDEHG
Номер на наградата:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SDEHG
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MARCHE DE GRANDS TRAVAUX AV
Description : Le marché consiste en l'exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, ... Le lieu d'exécution des travaux est le territoire des communes du département de la Haute-Garonne à l'exception de Toulouse. Le marché comprend 12 zones géographiques constituant chacune un lot ainsi qu'un 13ème lot s'étendant sur l'ensemble du territoire d'intervention du SDEHG.
Identifiant de la procédure : c0666960-45f0-477e-a5b7-acaaecb11669
Avis précédent : a5f1aa63-b090-4376-a524-e4d3ef56edc6-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDEHG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDEHG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13
Description : Le marché consiste en l''exécution par bons de commandes d'opérations de travaux dont le montant estimatif est supérieur à 15 000 Euros H.T. Ces opérations peuvent porter sur des travaux d'effacement, de renforcement et d'extension de réseau électrique ou des travaux d'installations électriques communales tels que l'éclairage public, l'éclairage de terrains de sport, les feux tricolores, …
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231400 Travaux de construction de lignes électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : HAUTE - GARONNE

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix de la prestation : 50% Valeur technique de l'offre : 45% Valeur environnementale : 5%

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDEHG
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDEHG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 15 894 150 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 15 894 150 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETPM
Offre :
Identifiant de l’offre : ETPM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 1
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CITEOS
Offre :
Identifiant de l’offre : CITEOS-OMEXOM-CEGELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 2
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO
Offre :
Identifiant de l’offre : INEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 3
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO
Offre :
Identifiant de l’offre : INEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 4
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE CITYNETWORKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 5
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE CITYNETWORKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 6
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOUYGUES CAZERES
Offre :
Identifiant de l’offre : BOUYGUES CAZERES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 7
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Offre :
Identifiant de l’offre : SPIE CITYNETWORKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 8
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : EIFFAGE AUCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 9
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CASSAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : CASSAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 10
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOUYGUES
Offre :
Identifiant de l’offre : BOUYGUES ES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 11
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INEO
Offre :
Identifiant de l’offre : INEO NGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 12
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MIDI TP
Offre :
Identifiant de l’offre : MIDI TP - SOBECA - CITEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 0 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 13
Date de conclusion du marché : 07/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 178282-2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SDEHG
Numéro d’enregistrement : 20007524000016
Adresse postale : 9 RUE DES TROIS BANQUETS
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sdehg.fr
Téléphone : +33534311500
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ETPM
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 62272087800181
Ville : ARCANGUES
Code postal : 64200
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CITEOS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33053465200087
Ville : MURET
Code postal : 31604
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : INEO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 89988941400079
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0012

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SPIE CITYNETWORKS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 434085395000938
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006 LOT-0008

8.1 ORG-0008

Nom officiel : BOUYGUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77566487304147
Ville : SAINT JEAN
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0010

Nom officiel : EIFFAGE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38873917900199
Ville : AUCH
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MIDI TP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 40405686300032
Ville : SEYSSES
Code postal : 31600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0009

Nom officiel : CASSAGNE
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 30265644200019
Ville : SAINT GAUDENS
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BOUYGUES CAZERES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 77566487302653
Ville : CAZERES
Code postal : 31220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 97354e5b-3a35-4fd3-b8e9-5db3c41eb4a7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2025 11:26 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00564450-2025
Numéro de publication au JO S : 165/2025
Date de publication : 29/08/2025