Marché à bons de commande pour la fourniture de pièces de chauffage – Sanitaire

Le marché est un marché à bons de commande se rapportant à l’achat de fournitures de toute pièces de chauffage-sanitaire, l’inventaire repris dans le cahier spécial des charges a pour objectif de comparer les offres. Le marché est un marché à bons de commande se rapportant à l’achat de fournitures …

CPV: 42130000 Кранове, клапани и подобни устройства
Краен срок:
Авг. 29, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Marché à bons de commande pour la fourniture de pièces de chauffage – Sanitaire
Издаващ орган:
La Famennoise
Номер на наградата:
SWL/F/2019-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : La Famennoise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché à bons de commande pour la fourniture de pièces de chauffage – Sanitaire
Description : Le marché est un marché à bons de commande se rapportant à l’achat de fournitures de toute pièces de chauffage-sanitaire, l’inventaire repris dans le cahier spécial des charges a pour objectif de comparer les offres.
Identifiant de la procédure : 83fdb9b7-8447-42e0-a7ce-aec5b9a3c06c
Identifiant interne : SWL/F/2019-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Marche-en-Famenne ( BE343 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : SWL/F/2019-02 - 1
Description : Le marché est un marché à bons de commande se rapportant à l’achat de fournitures de toute pièces de chauffage-sanitaire, l’inventaire repris dans le cahier spécial des charges a pour objectif de comparer les offres.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Marche-en-Famenne ( BE343 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché a une durée de un an reconductible trois fois , à partir de la date de la lettre de commande. Le marché ne comporte pas de reconduction(s) éventuelle(s) au sens de l’article 57, alinéa 2, de la loi du 17 juin 2016.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de première instance du Luxembourg
Informations relatives aux délais de recours : 4. La loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information, et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : La Famennoise
Numéro d’enregistrement : 0406678537_1226
Adresse postale : Rue de l'Himage 81,
Ville : Waha
Code postal : 6900
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Marche-en-Famenne ( BE343 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : wrong.email@email.be
Téléphone : +32 84322101
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de première instance du Luxembourg
Numéro d’enregistrement : 0869.909.460
Ville : Rue Victor Libert 9,
Code postal : 6900
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Marche-en-Famenne ( BE343 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1bd8df41-9e8e-43e6-984b-b62f192a26ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 02/07/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00433700-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025