Maîtrise d'œuvre relative à la construction de logements à destination des travailleurs saisonniers - Vaujany

Maîtrise d'oeuvre relative à la construction de logements à destination des travailleurs saisonniers - Vaujany Missions de base : DIAG ESQ APS APD PC PRO ACT EXE DET AOR. Missions complémentaires : OPC

CPV: 71240000 Архитектурни и инженерни услуги по изготвяне на планове и чертежи
Място на изпълнение:
Maîtrise d'œuvre relative à la construction de logements à destination des travailleurs saisonniers - Vaujany
Издаващ орган:
Commune de Vaujany (38)
Номер на наградата:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Vaujany (38)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maîtrise d'œuvre relative à la construction de logements à destination des travailleurs saisonniers - Vaujany
Description : Maîtrise d'oeuvre relative à la construction de logements à destination des travailleurs saisonniers - Vaujany
Identifiant de la procédure : 78740c08-6684-448a-8364-17bed758c825
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maîtrise d'œuvre relative à la construction de logements à destination des travailleurs saisonniers - Vaujany
Description : Missions de base : DIAG ESQ APS APD PC PRO ACT EXE DET AOR. Missions complémentaires : OPC

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualification et qualité de l'équipe candidate au regard du projet
Description : Compétences pluridisciplinaires complètes, capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques, habitude de travail en commun
Critère :
Type : Qualité
Nom : Pertinence et qualité des références fournies
Description : Pertinence et qualité des références fournies (notamment par le mandataire), au regard de la nature, de la taille de la complexité ou des enjeux spécifiques de l’opération
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de sélection des candidatures

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Vaujany (38)
Numéro d’enregistrement : 21380527800016
Adresse postale : 11 route de la Cour Basse
Ville : Vaujany
Code postal : 38114
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairie-de-vaujany.fr
Téléphone : +33 476807095
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.mairie-de-vaujany.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e98901e7-d856-4710-9e22-5b016cf0bb81 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2025 16:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00570646-2025
Numéro de publication au JO S : 167/2025
Date de publication : 02/09/2025