Livres non scolaires

Achat de documents et livres non scolaires. Ouvrages à destination des usagers de la médiathèque Les prix sont encadrés par la législation relatives aux prix du livre. Les tarifs des éditeurs sont applicables dès leur parution. Le rabais consenti par le titulaire demeure inchangé sur toute la durée du marché. …

CPV: 22100000 Печатни книги, брошури и диплянки, 22110000 Печатни книги, 22113000 Библиотечни книги
Място на изпълнение:
Livres non scolaires
Издаващ орган:
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Номер на наградата:
PPP1Y5-55/5056/25001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Livres non scolaires
Description : Achat de documents et livres non scolaires.
Identifiant de la procédure : 035a38a0-a634-4bb8-a478-42a7e0afa5ab
Identifiant interne : PPP1Y5-55/5056/25001
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ouvrages à destination des usagers de la médiathèque
Description : Ouvrages à destination des usagers de la médiathèque
Identifiant interne : 25001L01_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/04/2025
Date de fin de durée : 23/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 280 000 € HT sur la durée totale du marché, reconductions incluses.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Remises consenties
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livres neufs soldés pour la jeunesse
Description : Les prix sont encadrés par la législation relatives aux prix du livre. Les tarifs des éditeurs sont applicables dès leur parution. Le rabais consenti par le titulaire demeure inchangé sur toute la durée du marché.
Identifiant interne : 25001L02_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/04/2025
Date de fin de durée : 30/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 120 000 € HT sur toute la durée du marché, reconductions incluses.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Remise consentie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Documents et livres à usage professionnel
Description : Documents et livres à usage professionnel
Identifiant interne : 25001L03_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/04/2025
Date de fin de durée : 23/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 48 000 € HT sur la durée totale du marché, reconductions incluses.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Remise consentie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 448 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA GENERALE DU LIVRE
Offre :
Identifiant de l’offre : LA_GENERALE_DU_LIVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 163-97
Titre : Ouvrages à destination des usagers de la médiathèque
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JACQUELINE ET BENOIT CHAMPON
Offre :
Identifiant de l’offre : JACQUELINE_ET_BENOIT_CHAMPON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 230-109
Titre : Livres neufs soldés pour la jeunesse
Date de conclusion du marché : 29/04/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JACQUELINE ET BENOIT CHAMPON
Offre :
Identifiant de l’offre : JACQUELINE_ET_BENOIT_CHAMPON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 229-101
Titre : Documents et livres à usage professionnel
Date de conclusion du marché : 28/04/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Numéro d’enregistrement : 21940033000011
Adresse postale : 4, esplanade Louis Bayeurte
Ville : FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX
Code postal : 94125
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Jean-Philippe GAUTRAIS
Adresse électronique : achats@fontenay-sous-bois.fr
Téléphone : +33 149747474
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité consultatif international de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : PARIS
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : +33 182524272
Télécopieur : +33 182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Ville : Melun Cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Télécopieur : +33 160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LA GENERALE DU LIVRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 51324070500030
Adresse postale : 128 AV JEAN JAURES
Ville : IVRY SUR SEINE
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Diana PELLETIER
Téléphone : +33 141790592
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : JACQUELINE ET BENOIT CHAMPON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 49977198800023
Adresse postale : 28 RUE GABRIEL PERI
Ville : CLICHY LA GARENNE
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : BENOIT CHAMPON
Adresse électronique : benoit.champon@jbc-diffusion.com
Téléphone : +33 633844251
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 88e0b26d-7ba0-48a3-9634-9cfd4c7b1209 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 16:23 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00437336-2025
Numéro de publication au JO S : 127/2025
Date de publication : 07/07/2025