Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des 6 membres du groupement de commande permanent. Le périmètre du marché concerne l’ensemble des sites des CCI Charente, Corrèze, Deux-Sèvres, Vienne et l’association le Local, sur les départements 16, 19, 79 et 86, en région Nouvelle-Aquitaine.

Le périmètre du marché concerne l’ensemble des sites des CCI Charente, Corrèze, Deux-Sèvres, Vienne et l’association le Local, sur les départements 16, 19, 79 et 86, en région Nouvelle-Aquitaine. Accord-cadre alloti géographiquement, mono attributaire. Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie …

CPV: 90910000 Услуги по почистване на сгради, промишлени инсталации и превозни средства, 90911000 Услуги, свързани с почистването на жилищни и други сгради и прозорци
Краен срок:
Юли 23, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des 6 membres du groupement de commande permanent. Le périmètre du marché concerne l’ensemble des sites des CCI Charente, Corrèze, Deux-Sèvres, Vienne et l’association le Local, sur les départements 16, 19, 79 et 86, en région Nouvelle-Aquitaine.
Издаващ орган:
CCI de la Vienne
Номер на наградата:
2025_01_GCP_Nettoyage_industriel

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCI de la Vienne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des 6 membres du groupement de commande permanent. Le périmètre du marché concerne l’ensemble des sites des CCI Charente, Corrèze, Deux-Sèvres, Vienne et l’association le Local, sur les départements 16, 19, 79 et 86, en région Nouvelle-Aquitaine.
Description : Le périmètre du marché concerne l’ensemble des sites des CCI Charente, Corrèze, Deux-Sèvres, Vienne et l’association le Local, sur les départements 16, 19, 79 et 86, en région Nouvelle-Aquitaine. Accord-cadre alloti géographiquement, mono attributaire.
Identifiant de la procédure : 1534e8fc-64c9-4ebe-83de-2287477708d7
Identifiant interne : 2025_01_GCP_Nettoyage_industriel
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Départements du 16, 19, 79 et 86

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Charente
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la CCI Charente.
Identifiant interne : 2025_01_GCP_LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Département de la Charente

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de la Vienne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de la Vienne -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de la Vienne -
Organisation qui traite les offres : CCI de la Vienne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Corrèze
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la CCI Corrèze et d'un Syndic.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Département de la Corrèze

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de la Vienne -
Organisation qui traite les offres : CCI de la Vienne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Deux-Sèvres
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la CCI Deux-Sèvres.
Identifiant interne : 2025_01_GCP_LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Département des Deux-Sèvres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de la Vienne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de la Vienne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de la Vienne -
Organisation qui traite les offres : CCI de la Vienne -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Vienne
Description : Le présent marché a pour objet les prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la CCI Vienne et l'association Le Local (résidence Habitat Jeune)
Identifiant interne : 2025_01_GCP_LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Poitiers
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Département de la Vienne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 31/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de la Vienne -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de la Vienne -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de la Vienne -
Organisation qui traite les offres : CCI de la Vienne -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCI de la Vienne
Numéro d’enregistrement : 18860003500177
Adresse postale : 120 Rue du Porteau
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Julien DAVID
Adresse électronique : jdavid@poitiers.cci.fr
Téléphone : 549603462
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 27a7ca9c-e88e-4010-8aab-182105442993 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 12:57 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00399203-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025