La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.

La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire. La présente consultation a pour objet le remplacement …

CPV: 45421132 Монтажни работи на прозорци
Краен срок:
Юли 23, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.
Издаващ орган:
Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Номер на наградата:
25-23

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.
Description : La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.
Identifiant de la procédure : b4cfa90a-57b8-489d-b8f2-67f0e54e71cd
Identifiant interne : 25-23
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421132 Pose de fenêtres

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Droit transnational applicable : sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Remplacement des menuiseries extérieures sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel
Description : La présente consultation a pour objet le remplacement des menuiseries extérieures implantées sur les niveaux 1 et 2 de l’Ehpad Mont Chatel « site de LURE » par des menuiseries aluminium extérieures doubles vitrages avec volets roulants intégrés à commande électrique filaire.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421132 Pose de fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Numéro d’enregistrement : 1
Département : 70
Ville : VESOUL CEDEX
Code postal : 70014
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : Ahmed BENCHIHEB
Adresse électronique : marches.publics@gh70.fr
Téléphone : +33384962930
Adresse internet : http://www.gh70.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 3
Département : 25
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besanson@juradm.fr
Téléphone : +33 3 81 82 60 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 83b234ec-49f6-4708-b449-f810a4fb32b1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/07/2025 12:53 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00435064-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025