La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux nécessaires à la création et réfection des aires de stationnement sur les sites de Vesoul et Lure, majoritairement à destination du personnel. Les travaux devront permettre : - La mise en œuvre de matériaux de revêtement vertueux à l’environnement avec infiltration directe des eaux pluviales in situ comme les pavés à engazonnés, les

La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux nécessaires à la création et réfection des aires de stationnement sur les sites de Vesoul et Lure, majoritairement à destination du personnel. Les travaux devront permettre : - La mise en œuvre de matériaux de revêtement vertueux à l’environnement avec …

CPV: 45233141 Работи по поддръжане на пътища
Краен срок:
Авг. 14, 2025, обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux nécessaires à la création et réfection des aires de stationnement sur les sites de Vesoul et Lure, majoritairement à destination du personnel. Les travaux devront permettre : - La mise en œuvre de matériaux de revêtement vertueux à l’environnement avec infiltration directe des eaux pluviales in situ comme les pavés à engazonnés, les
Издаващ орган:
Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Номер на наградата:
25-30

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux nécessaires à la création et réfection des aires de stationnement sur les sites de Vesoul et Lure, majoritairement à destination du personnel. Les travaux devront permettre : - La mise en œuvre de matériaux de revêtement vertueux à l’environnement avec infiltration directe des eaux pluviales in situ comme les pavés à engazonnés, les
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux nécessaires à la création et réfection des aires de stationnement sur les sites de Vesoul et Lure, majoritairement à destination du personnel. Les travaux devront permettre : - La mise en œuvre de matériaux de revêtement vertueux à l’environnement avec infiltration directe des eaux pluviales in situ comme les pavés à engazonnés, les
Identifiant de la procédure : 8e8a218c-2fa1-4770-9a4f-59e8459c7925
Identifiant interne : 25-30
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 550 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
SANS OBJET - CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Droit transnational applicable : SANS OBJET

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : La création et réfection d’aires de stationnement de l’Hôpital « Site de Vesoul »
Description : Ces prestations sont réparties en 3 tranches : Tranches Ferme : La création d’une première aire de stationnement d’environ 60 places Tranche Optionnelle 01 : La création d’une seconde aire de stationnement d’environ 50 places Tranche Optionnelle 02 : La réfection de l’aire de stationnement n° 3 d’environ 40 places
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/08/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : La création d’aires de stationnement de l’Hôpital « Site de Lure »
Description : Ces prestations sont réparties en 2 tranches : Tranches Ferme : La création d’une première aire de stationnement d’environ 80 places Tranche Optionnelle 01 : La création d’une seconde aire de stationnement d’environ 30 places
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/08/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Groupe Hospitalier de la Haute Saône
Numéro d’enregistrement : 1
Département : 70
Ville : VESOUL CEDEX
Code postal : 70014
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Point de contact : Ahmed BENCHIHEB
Adresse électronique : marches.publics@gh70.fr
Téléphone : +33384962930
Adresse internet : http://www.gh70.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 3
Département : 25
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besanson@juradm.fr
Téléphone : +33 3 81 82 60 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2aae3528-3f7a-4baf-bc7d-eeac7f6f0024 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2025 10:03 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00432218-2025
Numéro de publication au JO S : 125/2025
Date de publication : 03/07/2025