L'accord cadre est relatif à la fourniture et livraison de fontaines à eau et bouteilles d'eau et autres boissons sans alcool et accessoires sur les différents sites de la Haute-Corse de la C.C.I.de Corse

L'accord cadre est relatif à la fourniture et livraison de fontaines à eau et bouteilles d'eau et autres boissons sans alcool et accessoires sur les différents sites de la Haute-Corse de la C.C.I.de Corse Hôtel Consulaire Port de Bastia Port de l'Ile Rousse Aéroport de Bastia Aéroport de Calvi Sainte-Catherine …

CPV: 15980000 Минерални води и безалкохолни напитки, 15981000 Минерална вода
Краен срок:
Авг. 5, 2025, 10 преди обяд
Вид на крайния срок:
Подаване на оферта
Място на изпълнение:
L'accord cadre est relatif à la fourniture et livraison de fontaines à eau et bouteilles d'eau et autres boissons sans alcool et accessoires sur les différents sites de la Haute-Corse de la C.C.I.de Corse
Издаващ орган:
CCI de Corse
Номер на наградата:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCI de Corse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L'accord cadre est relatif à la fourniture et livraison de fontaines à eau et bouteilles d'eau et autres boissons sans alcool et accessoires sur les différents sites de la Haute-Corse de la C.C.I.de Corse
Description : L'accord cadre est relatif à la fourniture et livraison de fontaines à eau et bouteilles d'eau et autres boissons sans alcool et accessoires sur les différents sites de la Haute-Corse de la C.C.I.de Corse
Identifiant de la procédure : a1226fbc-a164-4e96-aca0-4f39bf287475
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel Consulaire, Rue du Nouveau Port
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Hôtel Consulaire
Description : Hôtel Consulaire

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Nouveau Port
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Port de Bastia
Description : Port de Bastia

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Nouveau Port
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Port de l'Ile Rousse
Description : Port de l'Ile Rousse

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route du Port
Ville : Ile Rousse
Code postal : 20220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Aéroport de Bastia
Description : Aéroport de Bastia

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Aéroport
Ville : Lucciana
Code postal : 20290
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Aéroport de Calvi Sainte-Catherine
Description : Aéroport de Calvi Sainte-Catherine

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Aéroport
Ville : Calvi
Code postal : 20260
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Antenne de l'Ile Rousse
Description : Antenne de l'Ile Rousse

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Gare maritime de l'Ile Rousse
Ville : Ile Rousse
Code postal : 20220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Antenne de Ghisonaccia
Description : Antenne de Ghisonaccia

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ghisonaccia centre
Ville : Ghisonaccia
Code postal : 20240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Antenne de Corte
Description : Antenne de Corte

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981000 Eau minérale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier Poretta
Ville : Corte
Code postal : 20250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire technique à l'aune de: - Diversité de la gamme de produits proposés - Les performances en matière de protection de l'environnement (produits biodégradables, produits issus du commerce équitable, recyclage,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/08/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CCI de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CCI de Corse
Organisation qui traite les offres : CCI de Corse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCI de Corse
Numéro d’enregistrement : 13001457400011
Département : Haute-Corse
Adresse postale : Rue Adolphe LANDRY
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique : pf.agostini@ccihc.fr
Téléphone : +33495544444
Adresse internet : https://www.cci.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d’enregistrement : 17205100026
Département : Haute-Corse
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3e20050a-53cb-46f2-bec8-2b11c977070e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2025 09:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00428139-2025
Numéro de publication au JO S : 124/2025
Date de publication : 02/07/2025