Description
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Objet et allotissement: Le présent marché a pour objet l'impression des carnets de bordereaux de remise des titres de l'ANCV, ainsi que l'impression et la personnalisation des titres de l'ANCV. Il est passé en 5 lots séparés. Chaque lot constitue un marché mixte, comprenant un marché à prix forfaitaire fixé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et un accord-cadre à prix unitaires et forfaitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Le lot 1 porte sur l'impression des carnets de bordereaux de remise des titres de l'ANCV. Pour des raisons de sécurité et afin de garantir la continuité des missions dévolues à l’ANCV, les prestations d'impression des titres d'une part, et de personnalisation des titres d'autre part, font respectivement l’objet de lots distincts, et deux lots sont prévus pour chacune de ces prestations. Les lots d’impression et de personnalisation des titres sont ainsi répartis : Les Lots 2 et 3 portent sur l'impression des fonds de chèques et de couvertures. Le lot 2 constitue le lot principal d'impression des titres, et le lot 3 constitue le lot secondaire d'impression des titres. Les lots 4 et 5 portent sur la personnalisation des titres. Le lot 4 constitue le lot principal de personnalisation des titres, et le lot 5 constitue le lot secondaire de personnalisation des titres. Nombre de lots auxquels les candidats peuvent soumissionner, et attribution des lots: Les candidats peuvent soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Toutefois, un candidat ne pourra être attributaire que d’un seul des lots 2,3,4 et 5. Si, après classement des candidats par application des critères d’analyse publiés, un même candidat est classé au premier rang pour les lots 2 et 3 d’impression, le lot 2 lui sera attribué en priorité. De même, si un même candidat est classé au premier rang pour les lots 4 et 5 de personnalisation, le lot 4 lui sera attribué en priorité. Si un candidat est classé en premier, après analyse des offres, sur un ou deux lots d'impression des titres et un ou deux lots de personnalisation des titres, l'attribution du lot sera réalisé selon l'ordre de priorité suivant: lot 4, 5, 2 et 3. Durée des marchés/lots: Chaque lot est conclu dans le cadre d'un marché d'une durée de vingt-quatre (24) mois, débutant à sa notification. Il pourra être reconduit deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois, soit une durée totale qui ne pourra dépasser quatre (4) ans. La reconduction sera tacite. Le Titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance du marché initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du marché. La mise en place des prestations, dont le prix est fixé dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) de chaque lot, débutera dès la notification du marché. L'ANCV vise un début d'exécution des prestations le 8 septembre 2025. Les prestations d’impression des carnets de bordereaux de remise des titres de l'ANCV du lot 1, d’impression des fonds de chèques et de couvertures des lots 2 et 3, et de personnalisation des titres de l'ANCV des lots 4 et 5, conclues dans le cadre d’un accord-cadre aux prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), débuteront dès l’émission d’une première commande. Les modalités d’exécution des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de chaque lot.