Fournitures de produits d'entretien et de consommables d'hygiène pour les services municipaux de la ville d'Osny

Fournitures de produits d'entretien et de consommables d'hygiène pour les services municipaux de la ville d'Osny (2 lots) Lot 1 - Fourniture de produits d'entretien (détergents, nettoyants, détartrants, nettoyants sols, ...) Lot 2 - Fourniture de consommables d'entretien (éponges, gazes, franges, papiers d'hygiène, sac poubelle, gants, ...)

CPV: 33760000 Тоалетна хартия, носни кърпички, хартиени кърпи за изтриване на ръце и салфетки за маса, 39224300 Метли и четки и други изделия за почистване на домакинството, 39812100 Продукти за поддръжка на подове, 39830000 Почистващи продукти
Място на изпълнение:
Fournitures de produits d'entretien et de consommables d'hygiène pour les services municipaux de la ville d'Osny
Издаващ орган:
Commune d'Osny
Номер на наградата:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune d'Osny
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de produits d'entretien et de consommables d'hygiène pour les services municipaux de la ville d'Osny
Description : Fournitures de produits d'entretien et de consommables d'hygiène pour les services municipaux de la ville d'Osny (2 lots)
Identifiant de la procédure : dce3eedf-d998-4de7-b0b9-368457cc7e20
Avis précédent : b016edd5-a927-4b17-8469-2ff6701bce69-01
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Osny
Code postal : 95520
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Fourniture de produits d'entretien (détergents, nettoyants, détartrants, nettoyants sols, ...)
Description : Lot 1 - Fourniture de produits d'entretien (détergents, nettoyants, détartrants, nettoyants sols, ...)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Osny
Code postal : 95520
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1 an, avec un maximum de 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, décomposé en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 50 points.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 35 points.
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable. Noté sur 15 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères énoncés dans le RC.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Commune d'Osny

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Fourniture de consommables d'entretien (éponges, gazes, franges, papiers d'hygiène, sac poubelle, gants, ...)
Description : Lot 2 - Fourniture de consommables d'entretien (éponges, gazes, franges, papiers d'hygiène, sac poubelle, gants, ...)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Osny
Code postal : 95520
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1an, avec un maximum de 4 ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, décomposé en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 50 points.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 35 points.
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable. Critère noté sur 15 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères énoncés dans le RC.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le marché : Commune d'Osny

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 400 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SDHE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SDHE - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 160 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2025
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 99860-2025
Organisation qui signe le marché : Commune d'Osny

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SDHE
Offre :
Identifiant de l’offre : Entreprise SDHE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 240 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/06/2025
Date de conclusion du marché : 26/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 99860-2025
Organisation qui signe le marché : Commune d'Osny

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune d'Osny
Numéro d’enregistrement : 21950476800124
Adresse postale : Hôtel de Ville - Château de Grouchy 14 rue William Thornley
Ville : Osny
Code postal : 95520
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-osny.fr
Téléphone : 01 34 25 42 45
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 à 4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise Cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SDHE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 71200993500081
Ville : Frépillon
Code postal : 95740
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3619f810-6927-4c1b-8211-b892495b8fc9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/07/2025 10:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00446235-2025
Numéro de publication au JO S : 129/2025
Date de publication : 09/07/2025